Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-04-2014

• Arrêté du 21 mars 2014 portant renouvellement d'un agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1406556A Transports Arrêté Date de signature : 21-03-2014 Date de publication : 10-04-2014
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• Arrêté du 21 mars 2014 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement national des invalides de la marine
  TRAT1406674A Transports Arrêté Date de signature : 21-03-2014 Date de publication : 10-04-2014
  • Document principal
• Décision ND-GDI n° 2014-04 du 1er février 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable du groupe de soutien finances et performance économique (FPE) RATP
  TRAT1405950S Transports Décision Date de signature : 01-02-2014 Date de publication : 10-04-2014
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• Décision du 17 mars 2014 fixant, au titre de l'année 2014, la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVD1406383S Développement durable Décision Date de signature : 17-03-2014 Date de publication : 10-04-2014
  • Document principal
• Décision du 17 mars 2014 fixant au titre de l'année 2014 la composition du jury d'un concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie de 1re classe
  DEVD1406384S Développement durable Décision Date de signature : 17-03-2014 Date de publication : 10-04-2014
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• Décision du 18 mars 2014 portant nomination au comité scientifique consultatif auprès de Météo-France
  DEVD1405654S Développement durable Décision Date de signature : 18-03-2014 Date de publication : 10-04-2014
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• Décision du 19 mars 2014 relative à la mise en oeuvre d'un programme de recherche
  DEVD1406867S Développement durable Décision Date de signature : 19-03-2014 Date de publication : 10-04-2014
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• Décision du 13 mars 2014 fixant la composition du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
  DEVA1406114S Aviation civile Décision Date de signature : 13-03-2014 Date de publication : 10-04-2014
  • Document principal
• Décision n° 14-073 du 20 mars 2014 portant création d'une instance constituée au sein du comité technique de réseau de la direction générale de l'aviation civile, dénommée instance nationale de concertation ouvrière, et fixant son organisation
  DEVA1406373S Aviation civile Décision Date de signature : 20-03-2014 Date de publication : 10-04-2014
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• Délibération de la séance du 14 mars 2014 du conseil d'administration de la RATP
  TRAT1407096X Transports Autre Date de signature : 14-03-2014 Date de publication : 10-04-2014
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