Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-05-2013

• Arrêté du 29 avril 2013 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte des systèmes de ventilation naturelle et naturelle hybride « Natura H2O » et « Ventileco H2O » dans la réglementation thermique pour les bâtiments existants
  ETLL1308361A Nature Arrêté Date de signature : 29-04-2013 Date de publication : 25-05-2013
  • Document principal
• Arrêté du 30 avril 2013 portant approbation de la méthode de calcul Th-BCE 2012 prévue aux articles 4, 5 et 6 de l'arrêté du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments
  ETLL1310706A Logement et construction Arrêté Date de signature : 30-04-2013 Date de publication : 25-05-2013
  • Document principal
• Décision n° AD 2013-17 du 24 avril 2013relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1309734S Prévention des risques Décision Date de signature : 24-04-2013 Date de publication : 25-05-2013
  • Document principal
• Décision n° AD 2013-18 du 24 avril 2013relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1309736S Prévention des risques Décision Date de signature : 24-04-2013 Date de publication : 25-05-2013
  • Document principal
• Décision n° AD 2013-15 du 25 avril 2013relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1309540S Prévention des risques Décision Date de signature : 25-04-2013 Date de publication : 25-05-2013
  • Document principal
• Arrêté du 16 avril 2013 modifiant l'annexe à l'arrêté du 20 juillet 2011 portant approbation de la méthode de calcul Th-B-C-E prévue aux articles 4, 5 et 6 de l'arrêté du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments
  ETLL1307972A Logement et construction Arrêté Date de signature : 16-04-2013 Date de publication : 25-05-2013
  • Document principal
• Note de gestion du 2 mai 2013 relative à la procédure d'attribution de la prime de service et de sujétion aux officiers de port et officiers de port adjoints au titre de l'année 2013
  DEVK1311179N Administration générale Note Date de signature : 02-05-2013 Date de publication : 25-05-2013
  • Document principal
• Note de gestion du 2 mai 2013 relative aux compléments de rémunération au titre de l'année 2013 pour les agents contractuels dits « Berkani »
  DEVK1311194N Administration générale Note Date de signature : 02-05-2013 Date de publication : 25-05-2013
  • Document principal
• Note de gestion du 2 mai 2013 relative à la procédure d'attribution du régime indemnitaire des contractuels chargés d'études de haut niveau régis par l'arrêté du 10 juillet 1968 au titre de l'année 2013
  DEVK1311203N Administration générale Note Date de signature : 02-05-2013 Date de publication : 25-05-2013
  • Document principal
• Arrêté du 19 mars 2013 modifiant l'arrêté du 2 juin 2008 portant nomination des membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n° 94-943 du 28 octobre 1994, modifié par le décret n° 2006-625 du 30 mai 2006, relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche et du corps des directeurs de recherche relevant du ministre chargé de l'équipement
  DEVD1306984A Développement durable Arrêté Date de signature : 19-03-2013 Date de publication : 25-05-2013
  • Document principal