Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-10-2013

• Arrêté du 19 septembre 2013 portant désignation des enseignants de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
  DEVR1319708A Énergie Arrêté Date de signature : 19-09-2013 Date de publication : 10-10-2013
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• Arrêté du 11 septembre 2013 portant nomination au comité technique permanent des barrages et des ouvrages hydrauliques
  DEVP1322281A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 11-09-2013 Date de publication : 10-10-2013
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• Arrêté du 18 septembre 2013 portant nomination à la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
  DEVP1321904A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 18-09-2013 Date de publication : 10-10-2013
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• Décision du 27 mai 2013 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
  DEVT1312876S Mer Décision Date de signature : 27-05-2013 Date de publication : 10-10-2013
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• Décision GIS n° 2013-34 du 1er septembre 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité Le Campus (CAM)/RATP
  TRAT1323962S Transports Décision Date de signature : 01-09-2013 Date de publication : 10-10-2013
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• Décision GIS n° 2013-35 du 10 septembre 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable du pôle gestion des rémunérations, des prestations et de la protection sociale (RPPS)-RATP
  TRAT1323978S Transports Décision Date de signature : 10-09-2013 Date de publication : 10-10-2013
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• Décision du 11 septembre 2013 portant cession de volumes VAL VAD n° 2013-5124 opération Boulogne-Billancourt (92100) (RATP)
  TRAT1323966S Transports Décision Date de signature : 11-09-2013 Date de publication : 10-10-2013
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• Arrêté du 18 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 22 février 2011 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
  DEVL1323541A Nature Arrêté Date de signature : 18-09-2013 Date de publication : 10-10-2013
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• Arrêté du 13 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2008 relatif à la nomination des membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
  DEVT1322225A Transports Arrêté Date de signature : 13-09-2013 Date de publication : 10-10-2013
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• Arrêté du 23 septembre 2013 portant renouvellement d'agréments d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1323918A Transports Arrêté Date de signature : 23-09-2013 Date de publication : 10-10-2013
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