Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-01-2014

• Décision BSEI n° 13-118 du 19 novembre 2013 relative à la reconnaissance d'un cahier technique professionnel relatif aux équipements sous pression en graphite imprégné
  DEVP1330434S Prévention des risques Décision Date de signature : 19-11-2013 Date de publication : 10-01-2014
  • Document principal
• Décision du 18 décembre 2013 relative à la nomination des membres de l'instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage prévue à l'article R. 543-157-1 du code de l'environnement
  DEVP1329629S Prévention des risques Décision Date de signature : 18-12-2013 Date de publication : 10-01-2014
  • Document principal
• Décision du 19 décembre 2013 relative aux retraits des agréments d'artifices de divertissement n°s FS/74372/03/16 et CH/74069/11/15
  DEVP1330552S Prévention des risques Décision Date de signature : 19-12-2013 Date de publication : 10-01-2014
  • Document principal
• Délibération n° 2013-31 du 11 décembre 2013 du conseil d'administration de la CGLLS, 57e séance, abrogeant la délibération n° 2005-25 du conseil d'administration du 30 juin 2005 différant la date d'application des intérêts de retard et des pénalités sur la cotisation et la cotisation additionnelle
  ETLL1330821X Logement et construction Autre Date de signature : 11-12-2013 Date de publication : 10-01-2014
  • Document principal
• Délibération n° 2013-50 du 11 décembre 2013 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat portant prorogation du régime des avances
  ETLL1331266X Logement et construction Autre Date de signature : 11-12-2013 Date de publication : 10-01-2014
  • Document principal
• Délibération n° 2013-52 du 11 décembre 2013 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat portant prorogation pour deux ans des financements expérimentaux des dispositifs locaux de veille et d'observation des copropriétés (VOC) et des programmes opérationnels de prévention et d'accompagnement des copropriétés (POPAC)
  ETLL1331270X Logement et construction Autre Date de signature : 11-12-2013 Date de publication : 10-01-2014
  • Document principal
• Arrêté du 16 décembre 2013 modificatif de l'arrêté du 20 avril 2010 portant nomination des membres représentant les armateurs et les personnels navigants à la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande (navigation de commerce et pêche maritime)
  TRAT1330465A Mer Arrêté Date de signature : 16-12-2013 Date de publication : 10-01-2014
  • Document principal
• Arrêté du 19 décembre 2013 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
  TRAT1330964A Transports Arrêté Date de signature : 19-12-2013 Date de publication : 10-01-2014
  • Document principal
• Arrêté du 20 décembre 2013 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
  TRAT1327993A Transports Arrêté Date de signature : 20-12-2013 Date de publication : 10-01-2014
  • Document principal
• Décision MRF n° MF77-VMI/2013-5087 du 1er septembre 2013 portant délégation de signature du directeur de l'unité de maintenance MF77-VMI à l'adjoint du directeur de l'unité de maintenance MF77-VMI
  TRAT1330930S Transports Décision Date de signature : 01-09-2013 Date de publication : 10-01-2014
  • Document principal