Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-08-2013

• Note de gestion du 26 juillet 2013 relative à la procédure d'attribution de la PFR au titre de 2013 aux agents de catégorie B du ministère chargé de l'agriculture en poste dans les services du METL et du MEDDE
  DEVK1319681N Administration générale Note Date de signature : 26-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Note du 26 juillet 2013 complémentaire à la note du 3 août 2012 relative aux principes généraux d'harmonisation, aux modalités de recours et aux commissions indemnitaires concernant le régime indemnitaire des personnels affectés sur des postes du METL ou du MEDDE
  DEVK1319842N Administration générale Note Date de signature : 26-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
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• Décision n° ING 2013-02 du 29 mai 2013 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous relevant de l'unité « ouvrages et infrastructures du transport (OIT) »/RATP
  TRAT1319497S Transports Décision Date de signature : 29-05-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décision NU MRF MP n° 2013-07 du 1er juin 2013 portant délégation de signature du directeur de l'unité de maintenance du matériel sur pneumatiques au délégué du directeur de la RATP
  TRAT1319652S Transports Décision Date de signature : 01-06-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décision NU MRF MP n° 2013-09 du 1er juin 2013 portant délégation de signature du responsable de site de Fontenay à des agents du site de Fontenay/RATP
  TRAT1319602S Transports Décision Date de signature : 01-06-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décision n° ING 2013-10 du 1er juin 2013 portant délégation de signature du responsable ressources humaines du département de l'ingénierie (ING), responsable du groupe de soutien RH, au responsable compétences, mobilité et offre de services RH du groupe de soutien RH/RATP
  TRAT1319375S Transports Décision Date de signature : 01-06-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Arrêté du 30 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 24 avril 2012 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la délégation à la sécurité et à la circulation routières du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVK1318465A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décisions MOP n°s 2013-5051-5054 du 15 février 2013 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) à l'assistante du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets et au maître d'ouvrage de l'opération « centre de régulation et d'information voyageurs (CRIV) du réseau bus »
  TRAT1321195S Transports Décision Date de signature : 15-02-2013 Date de publication : 25-08-2013
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• Décision GDI n° 2013-38 du 1er mars 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l'entité Val-de-Fontenay/RATP
  TRAT1319822S Transports Décision Date de signature : 01-03-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décision MRF NU AME n° 13-057 du 19 avril 2013 portant délégation de signature du directeur de l'unité de maintenance AME à l'adjoint du directeur (RATP)
  TRAT1320250S Transports Décision Date de signature : 19-04-2013 Date de publication : 25-08-2013
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