Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-01-2014

• Décision du 8 janvier 2014 relative à la date des examens pour l'obtention des attestations de capacité professionnelle en transport routier lourd et en commissionnaire de transport
  TRAT1400236S Transports Décision Date de signature : 08-01-2014 Date de publication : 25-01-2014
  • Document principal
• Arrêté du 10 janvier 2014 portant renouvellement d'un agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1400769A Transports Arrêté Date de signature : 10-01-2014 Date de publication : 25-01-2014
  • Document principal
• Décision ND-MRF n° 13-041 du 12 août 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents approvisionneurs de l'entité logistique de l'unité de maintenance MF 67-TW
  TRAT1332120S Transports Décision Date de signature : 12-08-2013 Date de publication : 25-01-2014
  • Document principal
• Décision NU-MF77-VMI n° 2013-5086 du 1er septembre 2013 portant délégation de signature du responsable de site de Saint-Ouen au responsable de l'atelier de maintenance patrimoniale
  TRAT1332123S Transports Décision Date de signature : 01-09-2013 Date de publication : 25-01-2014
  • Document principal
• Décision ND-MRF n° 13-059 du 15 septembre 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF), chef de l'établissement MRF, au délégué de la directrice du département MRF et au responsable de l'unité technique études
  TRAT1332119S Transports Décision Date de signature : 15-09-2013 Date de publication : 25-01-2014
  • Document principal
• Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Bourgogne et du président du conseil régional de Bourgogne portant agrément du conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne
  DEVL1332177V Nature Avis Date de publication : 25-01-2014
  • Document principal
• Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Lorraine et du président du conseil régional de Lorraine portant agrément du conservatoire d'espaces naturels de Lorraine
  DEVL1332184V Nature Avis Date de publication : 25-01-2014
  • Document principal
• Arrêté du 20 novembre 2013 relatif à l'application de l'article D. 4220-4 du code des transports pour le bateau à passagers Calais Majest'in
  TRAT1327493A Transports Arrêté Date de signature : 20-11-2013 Date de publication : 25-01-2014
  • Document principal
• Arrêté du 12 décembre 2013 portant renouvellement d'un agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1330612A Transports Arrêté Date de signature : 12-12-2013 Date de publication : 25-01-2014
  • Document principal
• Contrat de régulation économique entre l'État et Aéroport Toulouse-Blagnac 2014-2018
  TRAA1400577X Aviation civile Autre Date de publication : 25-01-2014
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