Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-05-2013

• Décision du 19 avril 2013 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Sénégal pour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
  TRAT1309523S Mer Décision Date de signature : 19-04-2013 Date de publication : 10-05-2013
  • Document principal
• Décision du 19 avril 2013 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Maroc pour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
  TRAT1309524S Mer Décision Date de signature : 19-04-2013 Date de publication : 10-05-2013
  • Document principal
• Circulaire du 8 mars 2013 relative aux actions à conduire liées à un contexte de gel prolongé
  DEVL1303396C Logement et construction Circulaire Date de signature : 08-03-2013 Date de publication : 10-05-2013
  • Document principal
• Délibération n° 2013-07 du 13 mars 2013 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat relative au régime d'aides applicable aux propriétaires occupants (art. R. 321-12-I [2°] du CCH) et aux personnes assurant la charge effective des travaux pour leurs ascendants ou descendants propriétaires occupants (art. R. 321-12-I [3°] du CCH)
  ETLL1310286X Logement et construction Autre Date de signature : 13-03-2013 Date de publication : 10-05-2013
  • Document principal
• Délibération n° 2013-08 du 13 mars 2013 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat relative au régime d'aides applicable aux propriétaires bailleurs et aux autres bénéficiaires mentionnés au 1° du I de l'article R. 321-12 du CCH, ainsi qu'aux organismes agréés mentionnés au 6° du I de l'article R. 321-12 du CCH
  ETLL1310287X Logement et construction Autre Date de signature : 13-03-2013 Date de publication : 10-05-2013
  • Document principal
• Délibération n° 2013-09 du 13 mars 2013 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat relative au régime d'aides applicable aux locataires (art. R. 321-12-I [5°] du CCH)
  ETLL1310289X Logement et construction Autre Date de signature : 13-03-2013 Date de publication : 10-05-2013
  • Document principal
• Circulaire du 10 avril 2013 fixant la liste des navires retenus au plan de sortie de flotte pour les navires pêchant l'anguille en Méditerranée continentale
  TRAM1243122C Transports Circulaire Date de signature : 10-04-2013 Date de publication : 10-05-2013
  • Document principal
• Circulaire du 10 avril 2013 relative à la commission générale des examens de la marine marchande pour la session de mai-juin 2013
  TRAT1307345C Transports Circulaire Date de signature : 10-04-2013 Date de publication : 10-05-2013
  • Document principal
• Circulaire du 12 avril 2013 fixant la liste des navires retenus au plan de sortie de flotte pour les navires pêchant le cabillaud
  TRAM1304849C Transports Circulaire Date de signature : 12-04-2013 Date de publication : 10-05-2013
  • Document principal
• Circulaire du 10 avril 2013 relative à la mise en oeuvre de la circulaire du Premier ministre du 3 décembre 2008 relative à l'exemplarité de l'État au regard du développement durable dans le fonctionnement de ses services - modalités de collecte des résultats 2012 du plan administration exemplaire (PAE) des ministères de l'égalité des territoires et du logement (METL) et de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (MEDDE)
  ETLK1307254C Administration générale Circulaire Date de signature : 10-04-2013 Date de publication : 10-05-2013
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