Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-08-2013

• Note du 26 juillet 2013 complémentaire à la note du 3 août 2012 relative aux principes généraux d'harmonisation, aux modalités de recours et aux commissions indemnitaires concernant le régime indemnitaire des personnels affectés sur des postes du METL ou du MEDDE
  DEVK1319842N Administration générale Note Date de signature : 26-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décisions M2E-ND n°s 186-192-193 du 22 juillet 2013 portant délégation de signature du directeur du département M2E aux agents de l'unité opérationnelle Est, portant délégation de signature du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E) et portant délégation de signature du directeur du département M2E à la responsable des ressources humaines du département ainsi qu'aux agents de la fonction support ressources humaines
  TRAT1320493S Transports Décision Date de signature : 22-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décision du 9 août 2013 portant renouvellement d'agrément de la société SERVTEC pour dispenser certaines formations préparatoires à l'obtention du certificat de formation de base à la sécurité
  TRAT1309002S Transports Décision Date de signature : 09-08-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Circulaire du 24 juillet 2013 relative à la mise en oeuvre du règlement de la région Languedoc-Roussillon prévoyant un complément à l'aide à la sortie de flotte pour les navires pêchant au chalut en Méditerranée défini par l'arrêté du 2 avril 2013 et la circulaire DPMA du 18 juin 2013
  TRAM1315600C Transports Circulaire Date de signature : 24-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Circulaire du 8 août 2013 relative à l'exploitation des gisements naturels d'huîtres creuses (Crassostrea gigas) par les ostréiculteurs pour la récolte de naissains et/ou juvéniles
  TRAM1317663N Transports Circulaire Date de signature : 08-08-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décision n° 2013-22 du 13 juin 2013 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de l'ingénierie/RATP
  TRAT1319910S Transports Décision Date de signature : 13-06-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décision ND MRF n° 13-033 du 14 juin 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au directeur de l'unité de maintenance RER/RATP
  TRAT1319300S Transports Décision Date de signature : 14-06-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décision n° 2013-12 du 17 juin 2013 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous et relevant du département de l'ingénierie (ING)/RATP
  TRAT1319537S Transports Décision Date de signature : 17-06-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décision du 2 juillet 2013 relative à l'approbation du schéma directeur de signalisation de direction de la route nationale 532 (section Valence - Bourg-de-Péage) et à l'approbation de modifications des schémas directeurs de signalisation de direction de la route nationale 7 et de l'autoroute A 49
  DEVS1315380S Transports Décision Date de signature : 02-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Arrêté du 30 juillet 2013 portant attribution du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires à des stagiaires sortis en 2012 et 2013 de l'École nationale des techniciens de l'équipement
  DEVK1319156A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
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