Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-07-2013

• Circulaire du 27 juin 2013 relative à la commission générale des examens de la marine marchande pour la session de septembre 2013
  TRAT1315736C Transports Circulaire Date de signature : 27-06-2013 Date de publication : 25-07-2013
  • Document principal
• Délibération de la séance du 28 juin 2013 du conseil d'administration de la RATP
  TRAT1317744X Transports Autre Date de signature : 28-06-2013 Date de publication : 25-07-2013
  • Document principal
• Délibération de la séance du 28 juin 2013 du conseil d'administration de la RATP
  TRAT1317797X Transports Autre Date de signature : 28-06-2013 Date de publication : 25-07-2013
  • Document principal
• Décision n° 13/44/DSNA/DO du 7 juin 2013 relative à l'intérim du chef du service de la navigation Nord (SNA-N) (direction des services de la navigation aérienne)
  DEVA1317220S Aviation civile Décision Date de signature : 07-06-2013 Date de publication : 25-07-2013
  • Document principal
• Décision du 28 juin 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud)
  DEVA1317142S Aviation civile Décision Date de signature : 28-06-2013 Date de publication : 25-07-2013
  • Document principal
• Décision du 4 juillet 2013 fixant la composition du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
  DEVA1317543S Aviation civile Décision Date de signature : 04-07-2013 Date de publication : 25-07-2013
  • Document principal
• Décision du 10 juin 2013 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l'administration centrale institué au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
  DEVK1314457S Administration générale Décision Date de signature : 10-06-2013 Date de publication : 25-07-2013
  • Document principal
• Décision du 27 juin 2013 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l'administration centrale institué au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
  DEVK1316996S Administration générale Décision Date de signature : 27-06-2013 Date de publication : 25-07-2013
  • Document principal
• Décision du 3 juillet 2013 modifiant la décision du 7 juin 2012 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
  DEVK1317540S Administration générale Décision Date de signature : 03-07-2013 Date de publication : 25-07-2013
  • Document principal
• Note du 1er juillet 2013 complémentaire à la note du 27 septembre 2012 relative aux modalités d'application de l'avantage spécifique d'ancienneté du dispositif mis en place par le décret n° 95-313 du 21 mars 1995 pour les personnels affectés dans les quartiers urbains particulièrement difficiles
  DEVK1316378N Administration générale Note Date de signature : 01-07-2013 Date de publication : 25-07-2013
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