Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-10-2013

• Décision du 25 septembre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
  DEVD1323710S Développement durable Décision Date de signature : 25-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
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• Décision du 25 septembre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
  DEVD1323711S Développement durable Décision Date de signature : 25-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
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• Décision du 27 septembre 2013 portant modification de la composition du comité d'évaluation scientifique des agents de catégorie A exerçant une activité de recherche (CESAAR)
  DEVD1324151S Développement durable Décision Date de signature : 27-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
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• Arrêté du 7 octobre 2013 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers
  DEVT1323872A Transports Arrêté Date de signature : 07-10-2013 Date de publication : 25-10-2013
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• Décisions SEM n°s 2013-5469-5475 du 1er septembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 14 et au directeur de l'unité opérationnelle ligne 2 (RATP)
  TRAT1325495S Transports Décision Date de signature : 01-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
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• Arrêté du 19 septembre 2013 portant nomination au Conseil supérieur de l'aviation civile
  TRAA1323814A Aviation civile Arrêté Date de signature : 19-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
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• Décision du 30 septembre 2013 portant nominationau conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
  DEVA1318014S Aviation civile Décision Date de signature : 30-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
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• Décision du 4 octobre 2013 portant nomination du directeur de l'aviation civile en Nouvelle-Calédonie
  DEVA1325096S Aviation civile Décision Date de signature : 04-10-2013 Date de publication : 25-10-2013
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• Décision n° 2013-37 du 4 septembre 2013 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) RATP
  TRAT1324591S Transports Décision Date de signature : 04-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
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• Décision VAL n° 2013-38 du 4 septembre 2013 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique RATP
  TRAT1324595S Transports Décision Date de signature : 04-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
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