Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-12-2013

• Arrêté du 14 novembre 2013 portant renouvellement d'un agrément de laboratoires d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1327642A Transports Arrêté Date de signature : 14-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
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• Arrêté du 20 novembre 2013 relatif à la commission d'examen conduisant à la délivrance du brevet de chef de quart 500 (session des 12 et 13 décembre 2013)
  TRAT1328741A Transports Arrêté Date de signature : 20-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
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• Décision du 23 octobre 2013 portant attribution d'un permis de mise en exploitation à la SARL Agrion
  TRAM1322161S Transports Décision Date de signature : 23-10-2013 Date de publication : 10-12-2013
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• Décision ND/SEM n° 2013-5523 du 8 novembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 4
  TRAT1328054S Transports Décision Date de signature : 08-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
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• Décision n° 13-1086 du 15 novembre 2013 fixant au titre de l'année 2013 la liste d'aptitude après examen professionnel à l'emploi d'ingénieur stagiaire des travaux de la météorologie
  DEVD1328151S Développement durable Décision Date de signature : 15-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
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• Arrêté du 12 novembre 2013 portant modification de l'arrêté du 28 octobre 2009 modifié portant nomination des membres de la Commission centrale des appareils à pression
  DEVP1326945A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 12-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
  • Document principal
• Arrêté du 19 novembre 2013 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc amazonien de Guyane
  DEVL1317631A Nature Arrêté Date de signature : 19-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
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• Décision du 14 novembre 2013 portant délégation de signature (M. Jean-Luc HICKEL)
  ETLL1328525S Nature Décision Date de signature : 14-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
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• Arrêté du 13 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 15 janvier 2013 portant inscription sur le tableau d'avancement (délégué principal au permis de conduire et à la sécurité routière 2e classe du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie au titre de l'année 2013)
  DEVK1328033A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
  • Document principal
• Arrêté du 15 novembre 2013 portant inscription sur la liste d'aptitude (délégué au permis de conduire et à la sécurité routière du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie au titre de l'année 2013)
  DEVK1328289A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
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