Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-06-2013

• Décision du 17 mai 2013 relative à l'approbation du schéma directeur de signalisation de direction de l'échangeur n° 3 et de modifications du schéma directeur de signalisation de direction des échangeurs n° 1 et n° 2 de l'autoroute A83
  DEVS1308785S Transports Décision Date de signature : 17-05-2013 Date de publication : 25-06-2013
  • Document principal
• Circulaire du 26 février 2013 relative à l'indemnisation des pertes de récolte et des pertes de fonds à destination des ostréiculteurs, producteurs ou utilisateurs d'huîtres creuses touchés par les conséquences des mortalités ostréicoles ayant affecté ce secteur de production en 2012
  TRAM1301337C Transports Circulaire Date de signature : 26-02-2013 Date de publication : 25-06-2013
  • Document principal
• Circulaire du 26 février 2013 relative à l'aide à l'allègement des charges financières à destination des ostréiculteurs, producteurs ou utilisateurs d'huîtres creuses touchés par les conséquences des mortalités ostréicoles affectant ce secteur de production
  TRAM1301342C Transports Circulaire Date de signature : 26-02-2013 Date de publication : 25-06-2013
  • Document principal
• Décision n° 13-380 du 11 avril 2013 fixant au titre de l'année 2013 la composition du jury d'un concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie de 1re classe
  DEVD1309108S Développement durable Décision Date de signature : 11-04-2013 Date de publication : 25-06-2013
  • Document principal
• Décision n° 13-381 du 11 avril 2013 fixant au titre de l'année 2013 la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVD1309110S Développement durable Décision Date de signature : 11-04-2013 Date de publication : 25-06-2013
  • Document principal
• Décision n° 2013-3095 du 27 mai 2013 portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
  DEVD1312819S Développement durable Décision Date de signature : 27-05-2013 Date de publication : 25-06-2013
  • Document principal
• Décision n° 2013-3096 du 27 mai 2013 portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
  DEVD1312818S Développement durable Décision Date de signature : 27-05-2013 Date de publication : 25-06-2013
  • Document principal
• Décision n° 13-593 du 4 juin 2013 modifiant la décision n° 13-533 du 16 mai 2013 fixant au titre de l'année 2013 la composition du jury de l'examen professionnel pour le recrutement d'ingénieurs stagiaires des travaux de la météorologie
  DEVD1313737S Développement durable Décision Date de signature : 04-06-2013 Date de publication : 25-06-2013
  • Document principal
• Arrêté du 14 mai 2013portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
  DEVR1313497A Énergie Arrêté Date de signature : 14-05-2013 Date de publication : 25-06-2013
  • Document principal
• Arrêté du 21 mai 2013portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
  DEVR1313498A Énergie Arrêté Date de signature : 21-05-2013 Date de publication : 25-06-2013
  • Document principal