Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 25-03-2013

Avenant n° 2 à la délégation de gestion
DEVD1300438X Développement durable Avenant Date de publication : 25-03-2013
- Document principal
Arrêté du 25 janvier 2013 portant inscription au tableau d'avancement (attaché principal d'administration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie au titre de l'année 2013)
DEVK1300648A Administration générale Arrêté Date de signature : 25-01-2013 Date de publication : 25-03-2013
- Document principal
Arrêté du 21 février 2013 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2010 fixant la répartition de l'enveloppe d'emplois et de points de nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
DEVK1304680A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-02-2013 Date de publication : 25-03-2013
- Document principal
Décision du 30 janvier 2013 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein de la commission ministérielle pour la formation professionnelle instituée au ministère de l'égalité des territoires et du logement et au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
DEVK1303128S Administration générale Décision Date de signature : 30-01-2013 Date de publication : 25-03-2013
- Document principal
Décision du 21 février 2013 portant délégation de signature relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal, à l'administration générale de l'établissement et à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établissement
DEVK1305338S Administration générale Décision Date de signature : 21-02-2013 Date de publication : 25-03-2013
- Document principal
Arrêté du 23 janvier 2013 portant promotion au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre l'année 2013
DEVK1305830A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-01-2013 Date de publication : 25-03-2013
- Document principal

Publié le : 10-03-2013

Arrêté du 13 février 2013 modifiant l'arrêté du 10 octobre 2012 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
DEVK1303472A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-02-2013 Date de publication : 10-03-2013
- Document principal
Arrêté du 14 février 2013 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
DEVK1303473A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-02-2013 Date de publication : 10-03-2013
- Document principal
Décision du 21 février 2013 portant règlement intérieur du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines
DEVK1305127S Administration générale Décision Date de signature : 21-02-2013 Date de publication : 10-03-2013
- Document principal
Décision du 22 février 2013 modifiant la décision du 10 novembre 2011 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel institué au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1305226S Administration générale Décision Date de signature : 22-02-2013 Date de publication : 10-03-2013
- Document principal

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