Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 25-04-2013

Arrêté du 19 mars 2013 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1308185A Énergie Arrêté Date de signature : 19-03-2013 Date de publication : 25-04-2013
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Arrêté du 25 mars 2013 portant nomination de rapporteurs à la commission consultativedes marchés du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
DEVR1308207A Énergie Arrêté Date de signature : 25-03-2013 Date de publication : 25-04-2013
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Décision du 15 avril 2013 portant abrogation de la circulaire DPPR/SEI3/NL n° 07-112 du 25 juin 2007
DEVP1309834S Prévention des risques Décision Date de signature : 15-04-2013 Date de publication : 25-04-2013
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Arrêté du 20 mars 2012 modifiant l'arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseild'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
DEVL1207662A Nature Arrêté Date de signature : 20-03-2012 Date de publication : 25-04-2013
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Publié le : 10-04-2013

Circulaire C n° 2013-01 du 1er mars 2013 relative aux priorités d'intervention 2013 et programmation des crédits d'aide à l'amélioration de l'habitat privé et d'humanisation des structures d'hébergement - Délibérations du conseil d'administration du 5 décembre 2012
ETLL1307408C Logement et construction Circulaire Date de signature : 01-03-2013 Date de publication : 10-04-2013
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Circulaire C n° 2013-02 du 4 mars 2013 relative aux priorités d'intervention et programmation des crédits d'aide à l'amélioration de l'habitat privé pour les territoires d'outre-mer - Délibérations du conseil d'administration du 5 décembre 2012
ETLL1307401C Logement et construction Circulaire Date de signature : 04-03-2013 Date de publication : 10-04-2013
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Circulaire du 12 mars 2013 relative à l'exploitation de la chasse sur le domaine public fluvial de l'État
DEVL1301086C Nature Circulaire Date de signature : 12-03-2013 Date de publication : 10-04-2013
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Arrêté du 12 mars 2013 portant agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1305532A Transports Arrêté Date de signature : 12-03-2013 Date de publication : 10-04-2013
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Décision n° 13-251 du 13 mars 2013 fixant au titre de l'année 2013 la composition du jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1306600S Développement durable Décision Date de signature : 13-03-2013 Date de publication : 10-04-2013
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Décision n° 259 du 14 mars 2013 fixant au titre de l'année 2013 la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1306964S Développement durable Décision Date de signature : 14-03-2013 Date de publication : 10-04-2013
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