Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-07-2013

• Note de gestion du 2 juillet 2013 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités des chargés d'études documentaires, des agents de la filière médico-sociale et de certains personnels contractuels du METL et du MEDDE affectés en administration centrale ou en services déconcentrés au titre de l'année 2013
  DEVK1317036N Administration générale Note Date de signature : 02-07-2013 Date de publication : 25-07-2013
  • Document principal
• Note de gestion du 2 juillet 2013 relative à la fixation, pour 2013, des coefficients de performance de l'indemnité de performance et de fonctions des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés au ministère de l'égalité des territoires et du logement (METL) ou au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (MEDDE)
  DEVK1317146N Administration générale Note Date de signature : 02-07-2013 Date de publication : 25-07-2013
  • Document principal
• Arrêté du 9 juillet 2013 portant nomination du coordonnateur de la missiond'inspection générale territoriale n° 4 - Sud-Ouest
  DEVV1316141A Développement durable Arrêté Date de signature : 09-07-2013 Date de publication : 25-07-2013
  • Document principal
• Décision du 10 juin 2013 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l'administration centrale institué au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
  DEVK1314457S Administration générale Décision Date de signature : 10-06-2013 Date de publication : 25-07-2013
  • Document principal
• Décision du 27 juin 2013 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l'administration centrale institué au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
  DEVK1316996S Administration générale Décision Date de signature : 27-06-2013 Date de publication : 25-07-2013
  • Document principal
• Décision du 3 juillet 2013 modifiant la décision du 7 juin 2012 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
  DEVK1317540S Administration générale Décision Date de signature : 03-07-2013 Date de publication : 25-07-2013
  • Document principal
• Note du 1er juillet 2013 complémentaire à la note du 27 septembre 2012 relative aux modalités d'application de l'avantage spécifique d'ancienneté du dispositif mis en place par le décret n° 95-313 du 21 mars 1995 pour les personnels affectés dans les quartiers urbains particulièrement difficiles
  DEVK1316378N Administration générale Note Date de signature : 01-07-2013 Date de publication : 25-07-2013
  • Document principal
• Décision du 13 mai 2013 portant nomination des représentants du personnel au comité technique institué au commissariat général au développement durable
  DEVD1311713S Développement durable Décision Date de signature : 13-05-2013 Date de publication : 25-07-2013
  • Document principal
• Décision n° 2013-3716 du 26 juin 2013 portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
  DEVD1316246S Développement durable Décision Date de signature : 26-06-2013 Date de publication : 25-07-2013
  • Document principal
• Décision n° 2013-3717 du 26 juin 2013 portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
  DEVD1316242S Développement durable Décision Date de signature : 26-06-2013 Date de publication : 25-07-2013
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