Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-08-2013

• Décision MRF n 13-027 du 14 juin 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au délégué de la directrice du département MRF
  TRAT1318130S Transports Décision Date de signature : 14-06-2013 Date de publication : 10-08-2013
  • Document principal
• Décision ND MRF n 13-029 du 14 juin 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable du groupe de soutien « gestion et compétitivité »
  TRAT1318164S Transports Décision Date de signature : 14-06-2013 Date de publication : 10-08-2013
  • Document principal
• Décision ND MRF n° 13-028 du 14 juin 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable du groupe de soutien ressources humaines/RHD
  TRAT1318150S Transports Décision Date de signature : 14-06-2013 Date de publication : 10-08-2013
  • Document principal
• Arrêté du 11 juillet 2013 portant renouvellement d'un agrément d'un organisme certificateur en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1318022A Transports Arrêté Date de signature : 11-07-2013 Date de publication : 10-08-2013
  • Document principal
• Arrêté du 12 juillet 2013 portant renouvellement d'un agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1318219A Transports Arrêté Date de signature : 12-07-2013 Date de publication : 10-08-2013
  • Document principal
• Arrêté du 12 juillet 2013 portant renouvellement d'un agrément d'un organisme certificateur en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1318228A Transports Arrêté Date de signature : 12-07-2013 Date de publication : 10-08-2013
  • Document principal
• Arrêté du 18 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 14 septembre 2012 portant désignation des membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
  TRAT1314971A Transports Arrêté Date de signature : 18-07-2013 Date de publication : 10-08-2013
  • Document principal
• Décision du 16 juillet 2013 portant dénomination de l'autoroute A 344 et de l'autoroute A 34
  TRAT1239019S Transports Décision Date de signature : 16-07-2013 Date de publication : 10-08-2013
  • Document principal
• Circulaire du 18 juin 2013 mettant en application l'arrêté du 2 avril 2013 relatif à la mise en oeuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant au chalut en Méditerranée
  TRAM1311235C Transports Circulaire Date de signature : 18-06-2013 Date de publication : 10-08-2013
  • Document principal
• Circulaire du 18 juin 2013 relative à la mise en oeuvre du programme opérationnel FEP (mesure 1.2 art. 24 [1, v]) arrêt temporaire d'activité du 15 avril au 12 juillet 2013 pour les chalutiers de Méditerranée et (mesure 1.5.5 art. 27) formation
  TRAM1311237C Transports Circulaire Date de signature : 18-06-2013 Date de publication : 10-08-2013
  • Document principal