Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-06-2013

• Circulaire du 15 mai 2013 relative au protocole d'adhésion au système d'information sur la nature et les paysages
  DEVL1311244C Nature Circulaire Date de signature : 15-05-2013 Date de publication : 25-06-2013
  • Document principal
• Circulaire du 30 mai 2013 relative à la prestation unique de soutien à la scolarité pour les agents des METL et MEDDE
  DEVK1314634C Administration générale Circulaire Date de signature : 30-05-2013 Date de publication : 25-06-2013
  • Document principal
• Convention de délégation de gestion du 18 avril 2013 relative aux dépenses de personnel des agents MEDDE affectés à la DATAR
  DEVK1313644X Administration générale Convention Date de signature : 18-04-2013 Date de publication : 25-06-2013
  • Document principal
• Décision n° 13-378 du 11 avril 2013 fixant au titre de l'année 2013 la composition du jurydu concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVD1309120S Développement durable Décision Date de signature : 11-04-2013 Date de publication : 25-06-2013
  • Document principal
• Décision n° 13-379 du 11 avril 2013 fixant au titre de l'année 2013 la composition du jury d'un concours externe pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie de 1re classe
  DEVD1309107S Développement durable Décision Date de signature : 11-04-2013 Date de publication : 25-06-2013
  • Document principal
• Décision du 17 mai 2013 relative à l'approbation de modifications des schémas directeurs de signalisation de direction des autoroutes A48 et A49
  DEVS1308783S Transports Décision Date de signature : 17-05-2013 Date de publication : 25-06-2013
  • Document principal
• Décision du 17 mai 2013 relative à l'approbation du schéma directeur de signalisation de direction de l'échangeur n° 3 et de modifications du schéma directeur de signalisation de direction des échangeurs n° 1 et n° 2 de l'autoroute A83
  DEVS1308785S Transports Décision Date de signature : 17-05-2013 Date de publication : 25-06-2013
  • Document principal
• Circulaire du 26 février 2013 relative à l'indemnisation des pertes de récolte et des pertes de fonds à destination des ostréiculteurs, producteurs ou utilisateurs d'huîtres creuses touchés par les conséquences des mortalités ostréicoles ayant affecté ce secteur de production en 2012
  TRAM1301337C Transports Circulaire Date de signature : 26-02-2013 Date de publication : 25-06-2013
  • Document principal
• Délibération du 28 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration de la SNCF au directeur des gares de la SNCF
  TRAT1314711X Transports Autre Date de signature : 28-03-2013 Date de publication : 25-06-2013
  • Document principal
• Délibération du 28 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration de la SNCF au directeur général SNCF Geodis de la SNCF
  TRAT1314734X Transports Autre Date de signature : 28-03-2013 Date de publication : 25-06-2013
  • Document principal