Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-02-2013

• Arrêté du 10 janvier 2013 portant inscription sur la liste d'aptitude au grade d'ITPE au titre de l'année 2013
  DEVK1300597A Administration générale Arrêté Date de signature : 10-01-2013 Date de publication : 10-02-2013
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• Arrêté du 15 janvier 2013 portant inscription sur le tableau d'avancement pour le grade de délégué principal au permis de conduire et à la sécurité routière 2e classe du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie au titre de l'année 2013
  DEVK1300509A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-01-2013 Date de publication : 10-02-2013
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• Arrêté du 17 janvier 2013 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur technique non permanent au bureau d'enquêtes sur les événements de mer (BEAmer)
  TRAT1301372A Mer Arrêté Date de signature : 17-01-2013 Date de publication : 10-02-2013
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• Arrêté du 17 janvier 2013 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur technique non permanent au bureau d'enquêtes sur les événements de mer (BEAmer)
  TRAT1301537A Mer Arrêté Date de signature : 17-01-2013 Date de publication : 10-02-2013
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• Décision ND-MTS n° 2011-5370 du 17 décembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au délégataire principal du SCBD
  TRAT1302100S Transports Décision Date de signature : 17-12-2012 Date de publication : 10-02-2013
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• Décision ND-SIT n° 2012-5051 du 27 décembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable du groupe de soutien achats et marchés (HAM)
  TRAT1301463S Transports Décision Date de signature : 27-12-2012 Date de publication : 10-02-2013
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• Arrêté du 15 janvier 2013 portant inscription sur la liste d'aptitude pour le grade de délégué au permis de conduire et à la sécurité routière du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie au titre de l'année 2013
  DEVK1300518A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-01-2013 Date de publication : 10-02-2013
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• Arrêté du 23 janvier 2013 portant promotion au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l'année 2013
  DEVK1301728A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-01-2013 Date de publication : 10-02-2013
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• Arrêté du 23 janvier 2013 portant promotion au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre l'année 2013
  DEVK1301730A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-01-2013 Date de publication : 10-02-2013
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• Note de gestion du 2 janvier 2013 relative aux campagnes des entretiens professionnels et de formation et de répartition des réductions d'ancienneté des personnels gérés par le MEDDE au titre de l'année de référence 2012
  DEVK1242209C Administration générale Note Date de signature : 02-01-2013 Date de publication : 10-02-2013
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