Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 25-04-2013

Arrêté du 20 mars 2012 modifiant l'arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseild'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
DEVL1207662A Nature Arrêté Date de signature : 20-03-2012 Date de publication : 25-04-2013
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Publié le : 10-04-2013

Décision n° 13-251 du 13 mars 2013 fixant au titre de l'année 2013 la composition du jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1306600S Développement durable Décision Date de signature : 13-03-2013 Date de publication : 10-04-2013
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Décision n° 259 du 14 mars 2013 fixant au titre de l'année 2013 la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1306964S Développement durable Décision Date de signature : 14-03-2013 Date de publication : 10-04-2013
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Circulaire du 19 mars 2013 relative aux modalités de mise en oeuvre des prestations des CETE pour 2013
DEVD1238512C Développement durable Circulaire Date de signature : 19-03-2013 Date de publication : 10-04-2013
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Arrêté du 27 février 2013 portant agrément d'un organisme ayant pour objet de percevoir la contribution à la collecte, à la valorisation et à l'élimination des déchets d'imprimés papiers et de papiers à usage graphique destinés à être imprimés et de la reverser aux collectivités territoriales, en application des articles L. 541-10-1 et D. 543-207 du code de l'environnement
DEVP1240125A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 27-02-2013 Date de publication : 10-04-2013
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Arrêté du 1er février 2013 portant modification de l'arrêté du 29 février 2012 fixant le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, au titre de l'année 2012
DEVK1300704A Administration générale Arrêté Date de signature : 01-02-2013 Date de publication : 10-04-2013
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Arrêté du 15 mars 2013 portant inscription sur la liste d'aptitude (attaché d'administration de l'équipement au titre de l'année 2013)
DEVK1305653A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-03-2013 Date de publication : 10-04-2013
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Arrêté du 15 mars 2013 portant nomination et titularisation (attaché d'administration de l'équipement au titre de l'année 2012)
DEVK1305714A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-03-2013 Date de publication : 10-04-2013
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Décision du 7 mars 2013 modifiant la liste des fonctions ouvrant droit à la part fonctionnelle de la prime de fonctions et de résultats attribuée aux attachés d'administration de l'aviation civile affectés dans les services de l'établissement public Météo-France
DEVD1307311S Développement durable Décision Date de signature : 07-03-2013 Date de publication : 10-04-2013
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Circulaire C n° 2013-01 du 1er mars 2013 relative aux priorités d'intervention 2013 et programmation des crédits d'aide à l'amélioration de l'habitat privé et d'humanisation des structures d'hébergement - Délibérations du conseil d'administration du 5 décembre 2012
ETLL1307408C Logement et construction Circulaire Date de signature : 01-03-2013 Date de publication : 10-04-2013
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