Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-12-2012

• Décisions ND-MRF n°s 2012-83-84-86 du 1er novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats MF67-TW, aux agents de l'entité achats MF77-VMI et aux agents de l'entité achats du pôle central (PCL)
  TRAT1239567S Transports Décision Date de signature : 01-11-2012 Date de publication : 10-12-2012
  • Document principal
• Décision ND-BUS n° 2012-72 du 9 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus des bords de Marne
  TRAT1239909S Aviation civile Décision Date de signature : 09-11-2012 Date de publication : 10-12-2012
  • Document principal
• Décision n° 11-2395 du 8 décembre 2011 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) de l'organisme Roissy-Le Bourget
  DEVA1237013S Aviation civile Décision Date de signature : 08-12-2011 Date de publication : 10-12-2012
  • Document principal
• Décision n° 12-124 du 7 novembre 2012 relative à l'intérim du chef du service de la navigation aérienne océan Indien (SNA-OI) (direction des services de la navigation aérienne)
  DEVA1239551S Aviation civile Décision Date de signature : 07-11-2012 Date de publication : 10-12-2012
  • Document principal
• Décision ND-BUS n°s 2012-50-59-71 du 8 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Flandre ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Point du jour et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Charlebourg
  TRAT1239907S Aviation civile Décision Date de signature : 08-11-2012 Date de publication : 10-12-2012
  • Document principal
• Décisions ND-MRF n°s 2012-77-80 du 1er septembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable du groupe de soutien ressources humaines/RHD et au directeur de l'unité de maintenance MP
  TRAT1240407S Transports Décision Date de signature : 01-09-2012 Date de publication : 10-12-2012
  • Document principal
• Décision n° 2012-69 du 15 septembre 2012 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP)
  TRAT1239653S Transports Décision Date de signature : 15-09-2012 Date de publication : 10-12-2012
  • Document principal
• Décision n° 2012-70 du 1er octobre 2012 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département maîtrise d'ouvrage des projets (MOP)
  TRAT1239657S Transports Décision Date de signature : 01-10-2012 Date de publication : 10-12-2012
  • Document principal
• Décision ND-BUS n° 2012-56 du 15 octobre 2012 portant délégation de signature du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Nanterre
  TRAT1239902S Transports Décision Date de signature : 15-10-2012 Date de publication : 10-12-2012
  • Document principal
• Décision du 12 novembre 2012 portant nomination du président de la Commission nationale d'indemnisation des dégâts de gibier
  DEVL1238851S Nature Décision Date de signature : 12-11-2012 Date de publication : 10-12-2012
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