Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-11-2012

• Décision n° AD 2012-40 du 9 novembre 2012relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1236762S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-11-2012 Date de publication : 25-11-2012
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• Arrêté du 9 novembre 2012 portant nomination au conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA)
  DEVL1237980A Nature Arrêté Date de signature : 09-11-2012 Date de publication : 25-11-2012
  • Document principal
• Circulaire du 23 octobre 2012 relative à l'application de l'arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines et des tendances significatives et durables de dégradation de l'état chimique des eaux souterraines [abrogée]
  DEVL1227826C Nature Circulaire Date de signature : 23-10-2012 Date de publication : 25-11-2012
  • Document principal
• Arrêté du 26 octobre 2012 portant agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  DEVT1237982A Transports Arrêté Date de signature : 26-10-2012 Date de publication : 25-11-2012
  • Document principal
• Décision du 6 novembre 2012 fixant la liste des fonctions ouvrant droit à la part fonctionnelle de la prime de fonctions et de résultats attribuée aux attachés d'administration de l'aviation civile
  DEVA1238671S Aviation civile Décision Date de signature : 06-11-2012 Date de publication : 25-11-2012
  • Document principal
• Délibération n° 120-3 du 26 octobre 2012 approuvant la publication des actes réglementaires de l'École nationale de l'aviation civile sur ses sites Internet et Intranet
  DEVA1238893X Aviation civile Autre Date de signature : 26-10-2012 Date de publication : 25-11-2012
  • Document principal
• Délibération n° 120-6 du 26 octobre 2012 modifiant la délibération n° 118.6 du 30 mars 2012 portant création du cycle préparatoire ATPL
  DEVA1238892X Aviation civile Autre Date de signature : 26-10-2012 Date de publication : 25-11-2012
  • Document principal
• Délibération n° 120-15 du 26 octobre 2012 du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile approuvant les tarifs de l'école
  DEVA1238891X Aviation civile Autre Date de signature : 26-10-2012 Date de publication : 25-11-2012
  • Document principal
• Décision n° 12-948 du 29 octobre 2012 fixant, au titre de l'année 2012, la liste d'aptitude après examen professionnel à l'emploi d'ingénieur stagiaire des travaux de la météorologie
  DEVD1238226S Développement durable Décision Date de signature : 29-10-2012 Date de publication : 25-11-2012
  • Document principal
• Circulaire du 29 octobre 2012 relative à la mise en oeuvre de l'obligation d'achat pour les installations hydroélectriques de moins de 12 MW
  DEVR1236459C Énergie Circulaire Date de signature : 29-10-2012 Date de publication : 25-11-2012
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