Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-05-2013

• Arrêté du 26 avril 2013 portant désignation, modification du ressort géographique et cessation de fonctions d'inspecteurs des installations classées pour la protectionde l'environnement
  DEVP1300757A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 26-04-2013 Date de publication : 25-05-2013
  • Document principal
• Décision n° AD 2013-13 du 24 avril 2013 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1309538S Prévention des risques Décision Date de signature : 24-04-2013 Date de publication : 25-05-2013
  • Document principal
• Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Picardie et du président du conseil régionalde Picardie portant agrément du conservatoire régional d'espaces naturels de Picardie
  DEVL1311175V Nature Avis Date de publication : 25-05-2013
  • Document principal
• Arrêté du 2 mai 2013 modifiant l'arrêté du 15 janvier 2013 relatif aux examens conduisant à la délivrance du brevet de chef de quart 500 pour l'année 2012-2013
  TRAT1311300A Transports Arrêté Date de signature : 02-05-2013 Date de publication : 25-05-2013
  • Document principal
• Arrêté du 2 mai 2013 modifiant l'arrêté du 18 février 2013 relatif aux examens conduisant à la délivrance du brevet de mécanicien 750 kW pour l'année 2012-2013
  TRAT1311303A Transports Arrêté Date de signature : 02-05-2013 Date de publication : 25-05-2013
  • Document principal
• Arrêté du 3 mai 2013 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers
  TRAT1310049A Transports Arrêté Date de signature : 03-05-2013 Date de publication : 25-05-2013
  • Document principal
• Décision ND-SEM n° 2013-5190 du 8 avril 2013 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux [SEM] au directeur de l'unité opérationnelle ligne 2
  TRAT1311355S Transports Décision Date de signature : 08-04-2013 Date de publication : 25-05-2013
  • Document principal
• Note de gestion du 2 mai 2013 relative à la procédure d'attribution de la prime de service et de sujétion aux officiers de port et officiers de port adjoints au titre de l'année 2013
  DEVK1311179N Administration générale Note Date de signature : 02-05-2013 Date de publication : 25-05-2013
  • Document principal
• Note de gestion du 2 mai 2013 relative aux compléments de rémunération au titre de l'année 2013 pour les agents contractuels dits « Berkani »
  DEVK1311194N Administration générale Note Date de signature : 02-05-2013 Date de publication : 25-05-2013
  • Document principal
• Note de gestion du 2 mai 2013 relative à la procédure d'attribution du régime indemnitaire des contractuels chargés d'études de haut niveau régis par l'arrêté du 10 juillet 1968 au titre de l'année 2013
  DEVK1311203N Administration générale Note Date de signature : 02-05-2013 Date de publication : 25-05-2013
  • Document principal