Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-12-2012

• Décision ND-BUS n°s 2012-50-59-71 du 8 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Flandre ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Point du jour et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Charlebourg
  TRAT1239907S Aviation civile Décision Date de signature : 08-11-2012 Date de publication : 10-12-2012
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• Décision n° AD 2012-24 du 16 novembre 2012 88relative à l'agrément d'artifices de divertissement100
  DEVP1228543S Prévention des risques Décision Date de signature : 16-11-2012 Date de publication : 10-12-2012
  • Document principal
• Décision n° AD 2012-37 du 16 novembre 2012 88relative à l'agrément d'artifices de divertissement100
  DEVP1238904S Prévention des risques Décision Date de signature : 16-11-2012 Date de publication : 10-12-2012
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• Décision n° AD 2012-45 du 16 novembre 2012 88relative à l'agrément d'artifices de divertissement100
  DEVP1238905S Prévention des risques Décision Date de signature : 16-11-2012 Date de publication : 10-12-2012
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• Circulaire du 21 septembre 2012 relative aux permis de recherche d'hydrocarbures et aux travaux d'exploration
  DEVP1235019C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 21-09-2012 Date de publication : 10-12-2012
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• Arrêté du 21 novembre 2012 fixant la liste d'aptitudeau grade d'ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
  DEVK1239496A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-11-2012 Date de publication : 10-12-2012
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• Décision du 8 novembre 2012 portant délégation de gestion relative aux dépenses de personnel des agents MEDDE affectés au ministère de l'éducation nationale
  DEVK1240158S Administration générale Décision Date de signature : 08-11-2012 Date de publication : 10-12-2012
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• Décision n° 2012-7573 du 31 octobre 2012 110portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature100
  DEVD1238386S Développement durable Décision Date de signature : 31-10-2012 Date de publication : 10-12-2012
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• Décision du 9 novembre 2012 fixant la liste des fonctions ouvrant droit à la part fonctionnelle de la prime de fonctions et de résultats attribuée aux attachés d'administration de l'aviation civile affectés dans les services de l'établissement public Météo-France
  DEVD1240162S Développement durable Décision Date de signature : 09-11-2012 Date de publication : 10-12-2012
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• Décision ND-BUS n° 2012-68 du 17 octobre 2012 portant délégation de signature du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus des Lilas
  TRAT1239904S Transports Décision Date de signature : 17-10-2012 Date de publication : 10-12-2012
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