Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Avenant

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Publié le : 25-04-2015

Avenant no 2 à la convention de concession des aérodromes de Lyon-Saint-Exupéry et Lyon-Bron111
DEVA1328615Z Aviation civile Avenant Date de publication : 25-04-2015
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Publié le : 25-03-2013

Avenant n° 2 à la délégation de gestion
DEVD1300438X Développement durable Avenant Date de publication : 25-03-2013
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Publié le : 10-03-2013

Avenant n° 1 à la délégation de gestion du 8 février 2013 concernant l'action 16 « gestion durable des pêches et de l'aquaculture » du programme 154 « économie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires » du 25 mai 2012
DEVK1304225X Administration générale Avenant Date de signature : 08-02-2013 Date de publication : 10-03-2013
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Publié le : 10-05-2012

Avenant n° 1 du 29 mars 2012 à la délégation de gestion unique pour la gestion des personnels INSEE affectés dans les services du MEDDTL
DEVD1208261Q Développement durable Avenant Date de signature : 29-03-2012 Date de publication : 10-05-2012
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Publié le : 10-11-2011

Avenant n° 3 du 9 mars 2011 à la convention NOR : DEVK0829959X signée le 12 décembre 2008 relative à la protection sociale complémentaire des agents du MEDDTL
DEVK1103555Q Administration générale Avenant Date de signature : 09-03-2011 Date de publication : 10-11-2011
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Publié le : 10-05-2011

Avenant n° 1 du 10 novembre 2010 à la convention de concession du 9 novembre 2000 de l'aérodrome de Martinique - Aimé-Césaire
DEVA1110501Q Aviation civile Avenant Date de signature : 10-11-2010 Date de publication : 10-05-2011
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Publié le : 25-12-2010

Avenant n° 2 du 10 novembre 2010 à la convention signée le 12 décembre 2008 relative à la protection sociale complémentaire des agents du MEEDDM
DEVK1015925Q Administration générale Avenant Date de signature : 10-11-2010 Date de publication : 25-12-2010
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Publié le : 10-03-2010

Avenant n° 2 du 11 décembre 2009 à la convention de concession accordée pour la construction et l'exploitation des aérodromes de Nantes-Atlantique et de Saint-Nazaire - Montoir et approuvé par l'arrêté du 18 décembre 2009
DEVA1003887Q Aviation civile Avenant Date de signature : 11-12-2009 Date de publication : 10-03-2010
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Publié le : 10-01-2010

Avenant n° 1 du 11 décembre 2009 relatif à la circulaire du 2 juin 2009 relative à la prestation scolarité pour les agents du ministère (MEEDDM)
DEVK0930696Q Administration générale Avenant Date de signature : 11-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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Publié le : 10-12-2009

Avenant n° 4 du 3 juin 2009 relatif à la convention de concession de l'aérodrome de Toulouse-Blagnac, approuvée par arrêté du 30 novembre 2000
DEVA0927351Q Aviation civile Avenant Date de signature : 03-06-2009 Date de publication : 10-12-2009
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