Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-05-2013

• Décision du 19 avril 2013 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Maroc pour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
  TRAT1309524S Mer Décision Date de signature : 19-04-2013 Date de publication : 10-05-2013
  • Document principal
• Circulaire du 8 mars 2013 relative aux actions à conduire liées à un contexte de gel prolongé
  DEVL1303396C Logement et construction Circulaire Date de signature : 08-03-2013 Date de publication : 10-05-2013
  • Document principal
• Délibération n° 2013-07 du 13 mars 2013 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat relative au régime d'aides applicable aux propriétaires occupants (art. R. 321-12-I [2°] du CCH) et aux personnes assurant la charge effective des travaux pour leurs ascendants ou descendants propriétaires occupants (art. R. 321-12-I [3°] du CCH)
  ETLL1310286X Logement et construction Autre Date de signature : 13-03-2013 Date de publication : 10-05-2013
  • Document principal
• Délibération n° 2013-08 du 13 mars 2013 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat relative au régime d'aides applicable aux propriétaires bailleurs et aux autres bénéficiaires mentionnés au 1° du I de l'article R. 321-12 du CCH, ainsi qu'aux organismes agréés mentionnés au 6° du I de l'article R. 321-12 du CCH
  ETLL1310287X Logement et construction Autre Date de signature : 13-03-2013 Date de publication : 10-05-2013
  • Document principal
• Délibération n° 2013-09 du 13 mars 2013 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat relative au régime d'aides applicable aux locataires (art. R. 321-12-I [5°] du CCH)
  ETLL1310289X Logement et construction Autre Date de signature : 13-03-2013 Date de publication : 10-05-2013
  • Document principal
• Circulaire du 10 avril 2013 fixant la liste des navires retenus au plan de sortie de flotte pour les navires pêchant l'anguille en Méditerranée continentale
  TRAM1243122C Transports Circulaire Date de signature : 10-04-2013 Date de publication : 10-05-2013
  • Document principal
• Circulaire du 10 avril 2013 relative à la commission générale des examens de la marine marchande pour la session de mai-juin 2013
  TRAT1307345C Transports Circulaire Date de signature : 10-04-2013 Date de publication : 10-05-2013
  • Document principal
• Circulaire du 12 avril 2013 fixant la liste des navires retenus au plan de sortie de flotte pour les navires pêchant le cabillaud
  TRAM1304849C Transports Circulaire Date de signature : 12-04-2013 Date de publication : 10-05-2013
  • Document principal
• Décision n° AD 2013-12 du 11 avril 2013 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1308765S Prévention des risques Décision Date de signature : 11-04-2013 Date de publication : 10-05-2013
  • Document principal
• Décision BSEI n° 13-047 du 18 avril 2013 relative aux modalités d'inspection périodique et de requalification périodique de certains échangeurs à plaques fabriqués par la société Alfa Laval
  DEVP1310268S Prévention des risques Décision Date de signature : 18-04-2013 Date de publication : 10-05-2013
  • Document principal