Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-09-2012

• Note du 3 août 2012 relative aux principes généraux d'harmonisation, aux modalités de recours et aux commissions indemnitaires concernant le régime indemnitaire des personnels affectés sur des postes du METL ou du MEDDE
  DEVK1231488N Administration générale Note Date de signature : 03-08-2012 Date de publication : 10-09-2012
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• Arrêté du 6 août 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
  DEVR1232645A Énergie Arrêté Date de signature : 06-08-2012 Date de publication : 10-09-2012
  • Document principal
• Arrêté du 6 août 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
  DEVR1232646A Énergie Arrêté Date de signature : 06-08-2012 Date de publication : 10-09-2012
  • Document principal
• Circulaire du 1er juillet 2012 relative à la mise en oeuvre du programme opérationnel FEP, mesure 1.2 article 24 1-V, arrêt temporaire d'activité du 10 avril au 30 septembre 2012, pour les navires éligibles à l'autorisation de pêche au requin-taupe
  DEVM1230061C Transports Circulaire Date de signature : 01-07-2012 Date de publication : 10-09-2012
  • Document principal
• Arrêté du 12 juillet 2012 modifiant la concession de l'aérodrome de Montpellier-Méditerranée
  DEVA1122212A Aviation civile Arrêté Date de signature : 12-07-2012 Date de publication : 10-09-2012
  • Document principal
• Décision n° 67/CRNA/N/D du 30 juillet 2012 portant nomination des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial (CHSCT/S) du centre en route de la navigation aérienne Nord (CRNA/N), de la direction des opérations de l'échelon central (DO-EC), de la sous-direction des ressources humaines (SDRH) de la direction des services de la navigation aérienne (DSNA)
  DEVA1232691S Aviation civile Décision Date de signature : 30-07-2012 Date de publication : 10-09-2012
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• Décision du 16 août 2012 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
  DEVA1232054S Aviation civile Décision Date de signature : 16-08-2012 Date de publication : 10-09-2012
  • Document principal
• Circulaire du 27 juillet 2012 relative à l'évaluation locale du risque sur les plates-formes aéroportuaires et l'organisation de leur surveillance
  DEVA1231459C Aviation civile Circulaire Date de signature : 27-07-2012 Date de publication : 10-09-2012
  • Document principal
• Arrêté du 10 août 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
  DEVR1232597A Énergie Arrêté Date de signature : 10-08-2012 Date de publication : 10-09-2012
  • Document principal
• Avis relatif à l'analyse de la régularité des déclarations préalables aux travaux dans les premières semaines de la mise en application de la réforme anti-endommagement
  DEVP1232573V Prévention des risques Avis Date de publication : 10-09-2012
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