Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

16964 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 10-04-2013

Décision ND-VAL n° 2013-05 du 29 janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) au responsable du groupe de soutien ressources humaines
TRAT1307111S Transports Décision Date de signature : 29-01-2013 Date de publication : 10-04-2013
- Document principal
Décision ND-VAL n° 2013-07 du 12 février 2013 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
TRAT1307131S Transports Décision Date de signature : 12-02-2013 Date de publication : 10-04-2013
- Document principal
Décision ND-VAL n° 2012-17 du 27 février 2013 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) au responsable de l'unité laboratoire, essais et mesures (LEM)
TRAT1307123S Transports Décision Date de signature : 27-02-2013 Date de publication : 10-04-2013
- Document principal

Publié le : 25-03-2013

Note du 21 février 2013 relative à la mise en place d'un complément indemnitaire exceptionnel au titre de 2012 pour les délégués au permis de conduire et à la sécurité routière et les contractuels RIN A responsables d'une cellule d'éducation routière
DEVK1305124N Administration générale Note Date de signature : 21-02-2013 Date de publication : 25-03-2013
- Document principal
Décision du 14 février 2013 fixant les taux de promotion des agents non titulaires de catégorie A
DEVD1304370S Développement durable Décision Date de signature : 14-02-2013 Date de publication : 25-03-2013
- Document principal
Circulaire du 21 février 2013 relative aux bilans d'émissions de gaz à effet de serre et aux synthèses des actions envisagées à effectuer par les services de l'État
DEVD1303853C Développement durable Circulaire Date de signature : 21-02-2013 Date de publication : 25-03-2013
- Document principal
Arrêté du 25 janvier 2013 portant inscription au tableau d'avancement (attaché principal d'administration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie au titre de l'année 2013)
DEVK1300648A Administration générale Arrêté Date de signature : 25-01-2013 Date de publication : 25-03-2013
- Document principal
Arrêté du 21 février 2013 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2010 fixant la répartition de l'enveloppe d'emplois et de points de nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
DEVK1304680A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-02-2013 Date de publication : 25-03-2013
- Document principal
Décision du 30 janvier 2013 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein de la commission ministérielle pour la formation professionnelle instituée au ministère de l'égalité des territoires et du logement et au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
DEVK1303128S Administration générale Décision Date de signature : 30-01-2013 Date de publication : 25-03-2013
- Document principal
Décision du 21 février 2013 portant délégation de signature relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal, à l'administration générale de l'établissement et à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établissement
DEVK1305338S Administration générale Décision Date de signature : 21-02-2013 Date de publication : 25-03-2013
- Document principal

<<

<

813

814

815

816

817

>

>>