Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 25-10-2012

Arrêté du 27 septembre 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1235923A Énergie Arrêté Date de signature : 27-09-2012 Date de publication : 25-10-2012
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Publié le : 10-10-2012

Circulaire du 20 septembre 2012 relative à l'attribution de la médaille d'honneur des transports routiers au titre des promotions du 1er janvier 2013 et du 14 juillet 2013
DEVK1234096C Administration générale Circulaire Date de signature : 20-09-2012 Date de publication : 10-10-2012
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Note de gestion du 11 septembre 2012 relative à la procédure d'attribution de la PFR 2012 des agents de catégorie B du ministère chargé de l'agriculture en poste dans les services du MEDDE et du METL
DEVK1234463N Administration générale Note Date de signature : 11-09-2012 Date de publication : 10-10-2012
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Décision du 17 juillet 2012 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment »
DEVD1229171S Développement durable Décision Date de signature : 17-07-2012 Date de publication : 10-10-2012
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Décision du 7 septembre 2012 portant nomination des représentants du personnel au comité technique institué au commissariat général au développement durable
DEVD1233852S Développement durable Décision Date de signature : 07-09-2012 Date de publication : 10-10-2012
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Décision du 12 septembre 2012 portant composition du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines
DEVK1234749S Administration générale Décision Date de signature : 12-09-2012 Date de publication : 10-10-2012
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Décision du 14 septembre 2012 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l'administration centrale institué au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
DEVK1234535S Administration générale Décision Date de signature : 14-09-2012 Date de publication : 10-10-2012
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Décision n° SIT 2012-5034 du 27 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de l'unité architecture et infrastructure informatique (A2I)
TRAT1234803S Transports Décision Date de signature : 27-07-2012 Date de publication : 10-10-2012
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Décision SIT n°s 2012-5031-5035 du 31 août 2012 portant délégation de pouvoirs du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de l'unité architecture et infrastructure informatique (A2I) et au responsable du groupe de soutien ressources humaines et compétences (RHC)
TRAT1234646S Transports Décision Date de signature : 31-08-2012 Date de publication : 10-10-2012
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Décision du 13 septembre 2012 portant délégation de signature (secrétariat général)
DEVT1231413S Transports Décision Date de signature : 13-09-2012 Date de publication : 10-10-2012
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