Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-06-2012

• Décision n° AD 2011-32 du 7 juin 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1133159S Prévention des risques Décision Date de signature : 07-06-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Décision n° AD 2011-33 du 7 juin 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1133630S Prévention des risques Décision Date de signature : 07-06-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Décision n° ING/RH 2012-04 du 21 mai 2012 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous et relevant du groupe de soutien « ressources humaines » du département
  TRAT1224552S Transports Décision Date de signature : 21-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Décision n° ING/RH 2012-5064 du 21 mai 2012 portant délégation de signature du responsable ressources humaines du département de l'ingénierie (ING), responsable du groupe de soutien ressources humaines, à l'adjointe du responsable ressources humaines, du département ING, responsable ressources humaines de l'unité IDP et des groupes de soutien et missions du département
  TRAT1224557S Transports Décision Date de signature : 21-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Décision n° SEM/CML 2012-02 du 1er juin 2012 portant délégation de signature du chef de l'établissement SEM/CML au directeur du département CML
  TRAT1225451S Transports Décision Date de signature : 01-06-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Décision du 7 juin 2012 portant prorogation de l'agrément accordé à la société SERVTEC
  DEVT1220404S Transports Décision Date de signature : 07-06-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Décision n° AD 2011-35 du 7 juin 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1131833S Prévention des risques Décision Date de signature : 07-06-2012 Date de publication : 25-06-2012
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• Arrêté du 25 avril 2012 modifiant l'arrêté du 16 juin 2009 portant nomination au Conseil national de la protection de la nature
  DEVL1133406A Nature Arrêté Date de signature : 25-04-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Arrêté du 31 mai 2012 portant inscription d'un site
  DEVL1225175A Nature Arrêté Date de signature : 31-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Arrêté du 5 juin 2012 modifiant l'arrêté du 16 juin 2009 portant nomination au Conseil national de la protection de la nature
  DEVL1224871A Nature Arrêté Date de signature : 05-06-2012 Date de publication : 25-06-2012
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