Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-12-2012

• Décisions SIT n°s 2012-5043-5044 du 6 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de l'unité locale environnement de travail informatisé/installations maintenance bureautique (ETI/IMB) et au responsable de l'unité locale environnement de travail informatisé service client traitement des demandes bureautiques (ETI/Service Clients/TDB)
  TRAT1240058S Transports Décision Date de signature : 06-11-2012 Date de publication : 10-12-2012
  • Document principal
• Décisions ND-MTS n°s 2012-5310-5311-5312-5313 du 6 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 5 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 11 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 1 et à la directrice de l'unité opérationnelle ligne 2
  TRAT1240064S Transports Décision Date de signature : 06-11-2012 Date de publication : 10-12-2012
  • Document principal
• Décision ND-BUS n° 2012-68 du 17 octobre 2012 portant délégation de signature du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus des Lilas
  TRAT1239904S Transports Décision Date de signature : 17-10-2012 Date de publication : 10-12-2012
  • Document principal
• Décision RER n° 2012-037 du 22 octobre 2012 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable du pôle transport
  TRAT1239651S Transports Décision Date de signature : 22-10-2012 Date de publication : 10-12-2012
  • Document principal
• Décision MRF n° 2012-042 du 1er novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable du groupe de soutien « achats »
  TRAT1239704S Transports Décision Date de signature : 01-11-2012 Date de publication : 10-12-2012
  • Document principal
• Décisions ND-MRF n°s 2012-83-84-86 du 1er novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats MF67-TW, aux agents de l'entité achats MF77-VMI et aux agents de l'entité achats du pôle central (PCL)
  TRAT1239567S Transports Décision Date de signature : 01-11-2012 Date de publication : 10-12-2012
  • Document principal
• Décision ND-BUS n° 2012-72 du 9 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus des bords de Marne
  TRAT1239909S Aviation civile Décision Date de signature : 09-11-2012 Date de publication : 10-12-2012
  • Document principal
• Décision n° 11-2395 du 8 décembre 2011 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) de l'organisme Roissy-Le Bourget
  DEVA1237013S Aviation civile Décision Date de signature : 08-12-2011 Date de publication : 10-12-2012
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• Décision n° 12-124 du 7 novembre 2012 relative à l'intérim du chef du service de la navigation aérienne océan Indien (SNA-OI) (direction des services de la navigation aérienne)
  DEVA1239551S Aviation civile Décision Date de signature : 07-11-2012 Date de publication : 10-12-2012
  • Document principal
• Décision ND-BUS n°s 2012-50-59-71 du 8 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Flandre ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Point du jour et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Charlebourg
  TRAT1239907S Aviation civile Décision Date de signature : 08-11-2012 Date de publication : 10-12-2012
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