Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-12-2012

• Décision du 30 novembre 2012 portant nomination de rapporteurs au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
  DEVA1241075S Aviation civile Décision Date de signature : 30-11-2012 Date de publication : 25-12-2012
  • Document principal
• Décision n° 4134 du 9 décembre 2011 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial (CTS) de l'organisme Orly-aviation générale
  DEVA1241678S Aviation civile Décision Date de signature : 09-12-2011 Date de publication : 25-12-2012
  • Document principal
• Décisions ND-GIS n°s 2012-56-65 du 12 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), aux responsa bles de la mission projet formation et au responsable du pôle développement et accompagnement des compétences et des parcours (DACP)
  TRAT1241120S Transports Décision Date de signature : 12-11-2012 Date de publication : 25-12-2012
  • Document principal
• Décision du 19 novembre 2012 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
  DEVR1240799S Transports Décision Date de signature : 19-11-2012 Date de publication : 25-12-2012
  • Document principal
• Décision ND-GIS n° 2012-54 du 26 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité politiques de rémunération et accompagnement de la performance RH (PAP)
  TRAT1241110S Transports Décision Date de signature : 26-11-2012 Date de publication : 25-12-2012
  • Document principal
• Circulaire du 13 novembre 2012 mettant en application l'arrêté du 12 novembre 2012 relatif à la mise en oeuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant l'anguille en Méditerranée continentale
  DEVM1238575C Transports Circulaire Date de signature : 13-11-2012 Date de publication : 25-12-2012
  • Document principal
• Arrêté du 3 décembre 2012 portant promotion au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2012
  DEVK1240989A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-12-2012 Date de publication : 25-12-2012
  • Document principal
• Arrêté du 5 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 7 février 2012 portant promotion au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2012
  DEVK1241255A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-12-2012 Date de publication : 25-12-2012
  • Document principal
• Arrêté du 7 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 13 février 2012 portant inscription sur la liste d'aptitude (délégué au permis de conduire et à la sécurité routière du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement au titre de l'année 2012)
  DEVK1241187A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-12-2012 Date de publication : 25-12-2012
  • Document principal
• Arrêté du 17 septembre 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
  DEVR1241325A Énergie Arrêté Date de signature : 17-09-2012 Date de publication : 25-12-2012
  • Document principal