Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-06-2012

• Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'officier de 3e classe du corps technique et administratif des affaires maritimes, à titre temporaire
  DEVK1220943A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
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• Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'aspirant de la marine
  DEVK1221266A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
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• Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'aspirant de la marine
  DEVK1221267A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'aspirant de la marine
  DEVK1221268A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
  • Document principal
• Arrêté du 14 mai 2012 portant nomination au grade d'aspirant de marine
  DEVK1221269A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
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• Circulaire du 13 avril 2012 portant instruction pour la mise en oeuvre d'audits de sécurité routière pour les opérations d'investissement sur le réseau routier national
  TRAT1209177C Transports Circulaire Date de signature : 13-04-2012 Date de publication : 25-06-2012
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• Note de service DPMA/SDAEP du 8 juin 2012 relative à la mise en oeuvre du plan de sortie de flotte, défini par l'arrêté du 6 avril 2012 relatif à la mise en oeuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant au chalut en Méditerranée
  DEVM1225338N Transports Note Date de signature : 08-06-2012 Date de publication : 25-06-2012
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• Décision n° 450 du 31 mai 2012 fixant la composition du comité technique de proximitédu service des systèmes d'information et de la modernisation
  DEVA1225159S Aviation civile Décision Date de signature : 31-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
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• Décision n° ING/RH 2012-04 du 21 mai 2012 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous et relevant du groupe de soutien « ressources humaines » du département
  TRAT1224552S Transports Décision Date de signature : 21-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
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• Décision n° ING/RH 2012-5064 du 21 mai 2012 portant délégation de signature du responsable ressources humaines du département de l'ingénierie (ING), responsable du groupe de soutien ressources humaines, à l'adjointe du responsable ressources humaines, du département ING, responsable ressources humaines de l'unité IDP et des groupes de soutien et missions du département
  TRAT1224557S Transports Décision Date de signature : 21-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
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