Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale

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Publié le : 10-12-2015

Arrêté du 23 novembre 2015 fixant la liste d’aptitude au grade d’ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
DEVK1526174A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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Arrêté du 26 novembre 2015 portant intérim de la direction interrégionale de la mer Nord Atlantique-Manche Ouest
DEVK1528643A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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Décision du 2 novembre 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
DEVK1524442S Administration générale Décision Date de signature : 02-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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Décision du 6 novembre 2015 portant délégation de signature aux directeurs des établissements de l’école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
DEVK1527993S Administration générale Décision Date de signature : 06-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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Décision du 16 novembre 2015 portant délégation de signature relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
DEVK1519405S Administration générale Décision Date de signature : 16-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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Note de gestion du 9 novembre 2015 relative aux campagnes des entretiens professionnels et de formation et de répartition des réductions d’ancienneté des personnels gérés par le MEDDE au titre de l’année de référence 2015
DEVK1526108N Administration générale Note Date de signature : 09-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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Publié le : 25-11-2015

Arrêté du 26 octobre 2015 portant annulation de l’arrêté du 12 août 2014 portant délégation de signature aux directeurs des établissements de l’école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE) en matière d’attribution de la nouvelle bonification indiciaire (NBI)
DEVK1525566A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-10-2015 Date de publication : 25-11-2015
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Arrêté du 2 novembre 2015 modifiant l’arrêté du 6 mai 2014 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du commissariat général au développement durable du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
DEVK1525921A Administration générale Arrêté Date de signature : 02-11-2015 Date de publication : 25-11-2015
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Arrêté du 3 novembre 2015 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du commissariat général au développement durable du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
DEVK1525922A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-11-2015 Date de publication : 25-11-2015
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Décision du 23 octobre 2015 portant annulation de la décision du 6 mai 2014 portant délégation de signature aux directeurs des établissements de l’école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
DEVK1525404S Administration générale Décision Date de signature : 23-10-2015 Date de publication : 25-11-2015
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