Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

16824 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 25-10-2012

Décision du 1er octobre 2012 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n° BA/72478/07/14
DEVP1227524S Prévention des risques Décision Date de signature : 01-10-2012 Date de publication : 25-10-2012
- Document principal
Décision du 9 octobre 2012 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1235907S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-10-2012 Date de publication : 25-10-2012
- Document principal
Note de gestion du 8 octobre 2012 relative à l'attribution d'une indemnité journalière pour les inspecteurs de la sécurité des navires et de la prévention des risques professionnels maritimes effectuant des visites de sécurité des navires au titre du contrôle par l'État du port, les samedis, dimanches et jour fériés
DEVK1235967N Administration générale Note Date de signature : 08-10-2012 Date de publication : 25-10-2012
- Document principal
Décision du 24 août 2012 portant nomination des membres du conseil scientifique du service de l'observation et des statistiques
DEVD1233006S Développement durable Décision Date de signature : 24-08-2012 Date de publication : 25-10-2012
- Document principal
Arrêté du 24 septembre 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1235707A Énergie Arrêté Date de signature : 24-09-2012 Date de publication : 25-10-2012
- Document principal
Arrêté du 27 septembre 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1235923A Énergie Arrêté Date de signature : 27-09-2012 Date de publication : 25-10-2012
- Document principal

Publié le : 10-10-2012

Décision n° SIT 2012-5034 du 27 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de l'unité architecture et infrastructure informatique (A2I)
TRAT1234803S Transports Décision Date de signature : 27-07-2012 Date de publication : 10-10-2012
- Document principal
Décision SIT n°s 2012-5031-5035 du 31 août 2012 portant délégation de pouvoirs du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de l'unité architecture et infrastructure informatique (A2I) et au responsable du groupe de soutien ressources humaines et compétences (RHC)
TRAT1234646S Transports Décision Date de signature : 31-08-2012 Date de publication : 10-10-2012
- Document principal
Décision du 13 septembre 2012 portant délégation de signature (secrétariat général)
DEVT1231413S Transports Décision Date de signature : 13-09-2012 Date de publication : 10-10-2012
- Document principal
Circulaire du 11 septembre 2012 relative aux obligations d'assurance des navires
TRAT1226153C Transports Circulaire Date de signature : 11-09-2012 Date de publication : 10-10-2012
- Document principal

<<

<

842

843

844

845

846

>

>>