Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-08-2012

• Décision n° BUS 2012-61-62-63 du 9 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au directeur de l'unité opérationnelle du centre BUS de Saint-Denis ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre BUS de Thiais et au directeur de l'unité opérationnelle du centre BUS de Vitry
  TRAT1230151S Transports Décision Date de signature : 09-07-2012 Date de publication : 10-08-2012
  • Document principal
• Décision n° BUS 2012-02 du 16 juillet 2012 portant délégation de pouvoirs du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au responsable de l'unité nouvel espace de formation (NEF)
  TRAT1229955S Transports Décision Date de signature : 16-07-2012 Date de publication : 10-08-2012
  • Document principal
• Décision modificative du 18 juillet 2012 relative à la composition du comité d'orientation de l'Agence française pour l'information multimodale et la billettique (AFIMB)
  DEVT1229784S Transports Décision Date de signature : 18-07-2012 Date de publication : 10-08-2012
  • Document principal
• Décision n° RER 2012-15 du 19 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable du pôle transport inspection et audits
  TRAT1230377S Transports Décision Date de signature : 19-07-2012 Date de publication : 10-08-2012
  • Document principal
• Décision du 11 juillet 2012 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n° AD/BA/65001
  DEVP1226426S Prévention des risques Décision Date de signature : 11-07-2012 Date de publication : 10-08-2012
  • Document principal
• Décision n° AD 2012-25 du 23 juillet 2012relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1228526S Prévention des risques Décision Date de signature : 23-07-2012 Date de publication : 10-08-2012
  • Document principal
• Décision n° AD 2012-26 du 23 juillet 2012relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1227943S Prévention des risques Décision Date de signature : 23-07-2012 Date de publication : 10-08-2012
  • Document principal
• Décision n° AD 2012-28 du 23 juillet 2012relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1228504S Prévention des risques Décision Date de signature : 23-07-2012 Date de publication : 10-08-2012
  • Document principal
• Décision n° VAL 2012-13 du 19 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
  TRAT1230518S Transports Décision Date de signature : 19-07-2012 Date de publication : 10-08-2012
  • Document principal
• Décision du 13 juillet 2012 relative au système de récupération au bénéfice des agents de la direction de la sécurité de l'aviation civile travaillant à horaires de bureau, en compensation de certains déplacements professionnels
  DEVA1227728S Aviation civile Décision Date de signature : 13-07-2012 Date de publication : 10-08-2012
  • Document principal