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Résultats de recherche : - Thématique: Nature

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Publié le : 10-11-2009

Circulaire DEB/PEM n° 2009-08 du 8 octobre 2009 relative à la dispense de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux vivants d'espèces non domestiques (activités autres que celles d'élevage, de vente et de transit de gibier dont la chasse est autorisée)
DEVN0920949C Nature Circulaire Date de signature : 08-10-2009 Date de publication : 10-11-2009
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Arrêté du 2 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 15 février 2007 portant nomination à la commission chargée de rendre un avis motivé sur les demandes de reconnaissance de qualification à l'exercice de la profession de géomètre expert
DEVU0922218A Nature Arrêté Date de signature : 02-10-2009 Date de publication : 10-11-2009
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Arrêté du 7 octobre 2009 portant nomination au conseil scientifique de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
DEVN0919511A Nature Arrêté Date de signature : 07-10-2009 Date de publication : 10-11-2009
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Arrêté du 16 octobre 2009 portant nomination au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
DEVN0923682A Nature Arrêté Date de signature : 16-10-2009 Date de publication : 10-11-2009
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Arrêté du 16 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du Parc national des Pyrénées
DEVN0923861A Nature Arrêté Date de signature : 16-10-2009 Date de publication : 10-11-2009
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Arrêté du 19 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 26 juin 2009 réglementant les tirs d'élimination dans le coeur du parc national des Cévennes pour la campagne 2009-2010
DEVN0924443A Nature Arrêté Date de signature : 19-10-2009 Date de publication : 10-11-2009
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Publié le : 25-10-2009

Décision du 9 septembre 2009 chargeant M. Bernard Gérard de l'intérim des fonctions de directeur du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
DEVN0920577S Nature Décision Date de signature : 09-09-2009 Date de publication : 25-10-2009
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Décision du 15 septembre 2009 portant délégation de signature (Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres)
DEVN0922390S Nature Décision Date de signature : 15-09-2009 Date de publication : 25-10-2009
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Décision du 23 septembre 2009 portant nomination des représentants du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer au sein du groupement d'intérêt public Atelier technique des espaces naturels
DEVN0921116S Nature Décision Date de signature : 23-09-2009 Date de publication : 25-10-2009
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Circulaire DGALN/DEB/PEM n° 2009-06 du 29 septembre 2009 relative au certificat de capacité pour la vente ou le transit d'animaux vivants d'espèces non domestiques autres que celles de gibier dont la chasse est autorisée
DEVN0921102C Nature Circulaire Date de signature : 29-09-2009 Date de publication : 25-10-2009
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