Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-04-2012

• Circulaire du 12 mars 2012 portant instruction sur les conditions techniques d'aménagement des routes de type 2 x 1 voie, route à chaussées séparées
  TRAT1204220C Transports Circulaire Date de signature : 12-03-2012 Date de publication : 10-04-2012
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• Arrêté du 8 mars 2012 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique de la direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Mayotte
  DEVK1205671A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-03-2012 Date de publication : 10-04-2012
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• Circulaire du 13 mars 2012 relative à l'entretien professionnel annuel et à l'entretien de formation des personnels du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement au titre de l'année 2011
  DEVK1202132C Administration générale Circulaire Date de signature : 13-03-2012 Date de publication : 10-04-2012
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• Note du 16 mars 2012 relative au non-versement de la rémunération au titre du premier jour de congé maladie des agents publics civils et militaires
  DEVK1208050N Administration générale Note Date de signature : 16-03-2012 Date de publication : 10-04-2012
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• Décision n° BSEI 12-052 du 22 mars 2012 relative à la dispense de vérification intérieure pour des équipements sous pression contenant certains gaz ou mélanges de gaz
  DEVP1208226S Prévention des risques Décision Date de signature : 22-03-2012 Date de publication : 10-04-2012
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• Décision n° BSEI 12-053 du 22 mars 2012 relative à la reconnaissance de normes et cahiers des charges pour l'exploitation sans surveillance permanente de certains générateurs de vapeur ou d'eau surchauffée
  DEVP1208246S Prévention des risques Décision Date de signature : 22-03-2012 Date de publication : 10-04-2012
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• Circulaire du 6 janvier 2012 relative à la prévention des risques miniers résiduels
  DEVP1134619C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 06-01-2012 Date de publication : 10-04-2012
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• Circulaire interministérielle DGPR/DGCCRF/DGT/DGS/DGDDI du 14 mars 2012relative aux contrôles des substances et produits chimiques
  DEVP1133513C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 14-03-2012 Date de publication : 10-04-2012
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• Décision n° 12-127 du 15 mars 2012 fixant au titre de l'année 2012 la liste des candidat(e)s autorisé(e)s à se présenter aux épreuves du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
  DEVD1208373S Développement durable Décision Date de signature : 15-03-2012 Date de publication : 10-04-2012
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• Décision n° 12-132 du 16 mars 2012 fixant au titre de l'année 2012 la liste des candidat(e)s autorisé(e)s à se présenter aux épreuves du concours interne de technicien(ne)s supérieur(e)s de la météorologie
  DEVD1208374S Développement durable Décision Date de signature : 16-03-2012 Date de publication : 10-04-2012
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