Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-09-2012

• Décision du 10 septembre 2012 portant désignation du jury de concours pour la maîtrise d'oeuvre des travaux de réhabilitation du tunnel du Rove
  TRAT1233031S Transports Décision Date de signature : 10-09-2012 Date de publication : 25-09-2012
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• Délibérationdu conseil d'administration de la RATP, séance du 31 août 2012
  TRAT1233843X Transports Autre Date de publication : 25-09-2012
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• Délibérationdu conseil d'administration de la RATP, séance du 31 août 2012
  TRAT1233846X Transports Autre Date de publication : 25-09-2012
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• Décisions M2E-ND n°s 131-132-133 du 27 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur du département M2E aux agents de l'unité opérationnelle Est ; aux agents de l'unité opérationnelle Nord-Ouest et aux agents du groupe achats du département
  TRAT1233695S Transports Décision Date de signature : 27-07-2012 Date de publication : 25-09-2012
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• Décisions n°s SEC 2012-15-16-17-18-19 du 20 août 2012 portant délégation de signature du directeur du département de la sécurité [SEC] au responsable de l'unité spécialisée «formation professionnelle et recueil social » [FPRS] ; au directeur de l'unité opérationnelle «sécurité des réseaux » [UO SDR] ; au responsable de la mission communication ; au contrôleur de gestion et au responsable ressources humaines et formation
  TRAT1234027S Transports Décision Date de signature : 20-08-2012 Date de publication : 25-09-2012
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• Décision GIS n° 2012-39 du 22 août 2012 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l'unité prévention et santé au travail
  TRAT1233638S Transports Décision Date de signature : 22-08-2012 Date de publication : 25-09-2012
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• Décision GIS n° 2012-40 du 22 août 2012 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable adjoint de l'unité prévention et santé au travail
  TRAT1233642S Transports Décision Date de signature : 22-08-2012 Date de publication : 25-09-2012
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• Décision du 21 août 2012 fixant la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditionsde travail de proximité du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna (SEAC-WF)
  DEVA1232819S Aviation civile Décision Date de signature : 21-08-2012 Date de publication : 25-09-2012
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• Décision du 1er septembre 2012 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est)
  DEVA1233696S Aviation civile Décision Date de signature : 01-09-2012 Date de publication : 25-09-2012
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• Arrêté du 10 août 2012 modifiant la concession de l'aérodrome de La Réunion- Roland-Garros
  DEVA1229401A Aviation civile Arrêté Date de signature : 10-08-2012 Date de publication : 25-09-2012
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