Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-09-2012

• Circulaire du 1er juillet 2012 relative à la mise en oeuvre du programme opérationnel FEP, mesure 1.2 article 24-1 (i) : arrêt temporaire d'activité du 4 juin au 31 décembre 2012, pour les navires pêchant le cabillaud dans les sous-zones CIEM II a, IV abc et VII d et mesure 1.5.5, article 27 formation
  DEVM1227359C Transports Circulaire Date de signature : 01-07-2012 Date de publication : 10-09-2012
  • Document principal
• Décision du 14 août 2012 modifiant la décision du 10 novembre 2011 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel institué au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVK1231429S Administration générale Décision Date de signature : 14-08-2012 Date de publication : 10-09-2012
  • Document principal
• Note du 3 août 2012 relative aux principes généraux d'harmonisation, aux modalités de recours et aux commissions indemnitaires concernant le régime indemnitaire des personnels affectés sur des postes du METL ou du MEDDE
  DEVK1231488N Administration générale Note Date de signature : 03-08-2012 Date de publication : 10-09-2012
  • Document principal
• Arrêté du 6 août 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
  DEVR1232645A Énergie Arrêté Date de signature : 06-08-2012 Date de publication : 10-09-2012
  • Document principal
• Arrêté du 6 août 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
  DEVR1232646A Énergie Arrêté Date de signature : 06-08-2012 Date de publication : 10-09-2012
  • Document principal
• Arrêté du 10 août 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
  DEVR1232597A Énergie Arrêté Date de signature : 10-08-2012 Date de publication : 10-09-2012
  • Document principal
• Avis relatif à l'analyse de la régularité des déclarations préalables aux travaux dans les premières semaines de la mise en application de la réforme anti-endommagement
  DEVP1232573V Prévention des risques Avis Date de publication : 10-09-2012
  • Document principal
• Arrêté du 16 août 2012 portant agrément d'un organisme spécialisé dans la recherche, l'expérimentation et la mise en oeuvre des moyens de combattre les pollutions accidentelles des eaux
  DEVL1232405A Nature Arrêté Date de signature : 16-08-2012 Date de publication : 10-09-2012
  • Document principal
• Décision du 4 juillet 2012 portant délégation de signature (Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres) (rectificatif)
  DEVL1228770Z Nature Décision Date de signature : 04-07-2012 Date de publication : 10-09-2012
  • Document principal
• Arrêté du 17 août 2012 portant nomination au grade d'officier de 3e classedu corps technique et administratif des affaires maritimes à titre temporaire
  DEVK1232037A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-08-2012 Date de publication : 10-09-2012
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