Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 21-01-2025

Décision du 20 janvier 2025 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
ATDA2502081S Aviation civile Décision Date de signature : 20-01-2025 Date de publication : 21-01-2025
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Publié le : 18-01-2025

Arrêté du 9 janvier 2025 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2024 portant nomination des membres des jurys de validation des acquis de l’expérience maritime pont, machine et électrotechnique pour l’année 2025.
TECM2500867A Mer Arrêté Date de signature : 09-01-2025 Date de publication : 18-01-2025
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Décision du 15 janvier 2025 modifiant la décision du 13 décembre 2024 relative à la composition du jury des examens du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
ATDA2435495S Aviation civile Décision Date de signature : 15-01-2025 Date de publication : 18-01-2025
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Publié le : 17-01-2025

Arrêté du 12 décembre 2024 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État au titre de l’année 2025.
TECK2433114A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-12-2024 Date de publication : 17-01-2025
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Publié le : 15-01-2025

Actions nationales 2025 de l’inspection des installations classées.[Instruction du 03 décembre 2024].
TECP2421014J Prévention des risques Instruction Date de signature : 03-12-2024 Date de publication : 15-01-2025
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Décision du 13 janvier 2025 portant désaffectation et déclassement de biens relevant du domaine public aéronautique – Commune d’Athis-Mons (Essonne).
ATDA2500872S Aviation civile Décision Date de signature : 13-01-2025 Date de publication : 15-01-2025
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Annexe(s) :
- 1

Publié le : 11-01-2025

Note de gestion du 2 décembre 2024 relative aux modalités indemnitaires, hors indemnités pour service fait, des personnels d’exploitation des travaux publics de l’État affectés au MTEL.
PTDK2431719N Administration générale Note Date de signature : 02-01-2024 Date de publication : 11-01-2025
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Décision du 10 janvier 2025 modifiant la décision du 19 décembre 2024 relative à la composition du comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2025.
TECM2500977S Mer Décision Date de signature : 10-01-2025 Date de publication : 11-01-2025
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Décision du 23 décembre 2024 portant agrément d’un organisme pour délivrer les certificats de formation prévus par l’article R. 557-6-13 du code de l’environnement.
TECP2431793S Prévention des risques Décision Date de signature : 23-12-2024 Date de publication : 11-01-2025
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Publié le : 10-01-2025

Arrêté du 20 décembre 2024 fixant les attributions et le mode de désignation des chefs de tour et des chefs de quart des organismes de la circulation aérienne.
PTDA2434712A Aviation civile Arrêté Date de signature : 20-12-2024 Date de publication : 10-01-2025
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