Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-08-2012

• Note de gestion du 13 juillet 2012 relative à la prime de fonctions et de résultats des agents exerçant des fonctions supérieures à l'administration centrale du METL et du MEDDE au titre de 2012
  DEVK1224895N Administration générale Note Date de signature : 13-07-2012 Date de publication : 10-08-2012
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• Arrêté du 7 janvier 2011 portant approbation d'un système individuel ayant pour objet d'enlever et de traiter les piles et accumulateurs portables usagés en application de l'article R. 543-128-3 du code de l'environnement
  DEVP1033011A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 07-01-2011 Date de publication : 10-08-2012
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• Arrêté du 30 juin 2012 portant approbation de prescriptions techniques prévues à l'article R. 554-29 du code de l'environnement
  DEVP1226038A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 30-06-2012 Date de publication : 10-08-2012
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• Arrêté du 5 juillet 2012 portant désignation, modification du ressort géographique et cessation de fonctions d'inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement
  DEVP1208008A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 05-07-2012 Date de publication : 10-08-2012
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• Décision n° BUS 2012-38 du 23 mai 2012 portant délégation de signature du responsable ressources humaines du département BUS
  TRAT1229948S Prévention des risques Décision Date de signature : 23-05-2012 Date de publication : 10-08-2012
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• Circulaire du 2 juillet 2012 relative aux modalités de mise en oeuvre des prestations des CETE pour 2012
  DEVD1229334C Développement durable Circulaire Date de signature : 02-07-2012 Date de publication : 10-08-2012
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• Arrêté du 11 juillet 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
  DEVR1230530A Énergie Arrêté Date de signature : 11-07-2012 Date de publication : 10-08-2012
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• Arrêté du 17 juillet 2012 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
  DEVR1229947A Énergie Arrêté Date de signature : 17-07-2012 Date de publication : 10-08-2012
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• Arrêté du 20 juillet 2012 portant nomination d'un rapporteur à la commission consultative des marchés du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
  DEVR1230438A Énergie Arrêté Date de signature : 20-07-2012 Date de publication : 10-08-2012
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• Décision n° 2012-3028 du 3 mai 2012 portant délégation de signature
  DEVD1222819S Développement durable Décision Date de signature : 03-05-2012 Date de publication : 10-08-2012
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