Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-09-2012

• Arrêté du 17 août 2012 portant nomination au grade d'administrateur de 1re classe des affaires maritimes
  DEVK1232034A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-08-2012 Date de publication : 10-09-2012
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• Arrêté du 17 août 2012 portant nomination d'aspirants du corps des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes
  DEVK1232035A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-08-2012 Date de publication : 10-09-2012
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• Arrêté du 17 août 2012 portant nomination d'aspirants du corps des officiers du corps technique et adminitratif des affaires maritimes
  DEVK1232036A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-08-2012 Date de publication : 10-09-2012
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• Arrêté du 17 août 2012 portant nomination d'aspirants du corps des administrateurs des affaires maritimes
  DEVK1232030A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-08-2012 Date de publication : 10-09-2012
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• Arrêté du 17 août 2012 portant nominationd'aspirants du corps des administrateurs des affaires maritimes
  DEVK1232031A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-08-2012 Date de publication : 10-09-2012
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• Arrêté du 17 août 2012 portant nomination au grade d'administrateur de 1re classe des affaires maritimes
  DEVK1232032A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-08-2012 Date de publication : 10-09-2012
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• Circulaire du 1er juillet 2012 relative à la mise en oeuvre du programme opérationnel FEP, mesure 1.2 article 24 1-V, arrêt temporaire d'activité du 10 avril au 30 septembre 2012, pour les navires éligibles à l'autorisation de pêche au requin-taupe
  DEVM1230061C Transports Circulaire Date de signature : 01-07-2012 Date de publication : 10-09-2012
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• Arrêté du 12 juillet 2012 modifiant la concession de l'aérodrome de Montpellier-Méditerranée
  DEVA1122212A Aviation civile Arrêté Date de signature : 12-07-2012 Date de publication : 10-09-2012
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• Décision n° 67/CRNA/N/D du 30 juillet 2012 portant nomination des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial (CHSCT/S) du centre en route de la navigation aérienne Nord (CRNA/N), de la direction des opérations de l'échelon central (DO-EC), de la sous-direction des ressources humaines (SDRH) de la direction des services de la navigation aérienne (DSNA)
  DEVA1232691S Aviation civile Décision Date de signature : 30-07-2012 Date de publication : 10-09-2012
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• Décision du 16 août 2012 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
  DEVA1232054S Aviation civile Décision Date de signature : 16-08-2012 Date de publication : 10-09-2012
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