Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-02-2012

• Circulaire du 12 janvier 2012 relative à l'instruction des projets éoliens par les services de l'aviation civile
  DEVA1135816C Aviation civile Circulaire Date de signature : 12-01-2012 Date de publication : 10-02-2012
  • Document principal
• Décision n° CML 2011-5030 du 28 décembre 2011 portant délégation de signaturede la directrice du département CML au responsable de l'unité ventes
  TRAT1201647S Transports Décision Date de signature : 28-12-2011 Date de publication : 10-02-2012
  • Document principal
• Décision n° SIT 2011-5052-5053-5056-5063 du 28 décembre 2011 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de l'unité locale A2I/stratégie et politique industrielle (SPI) ; au responsable de l'unité architecture et infrastructure informatique (A2I) ; au directeur de l'unité opérateur de service de communication (OSC) et au directeur de l'unité environnement de travail informatisé (ETI)
  TRAT1201287S Transports Décision Date de signature : 28-12-2011 Date de publication : 10-02-2012
  • Document principal
• Décision n° Bus 2012-01 du 5 janvier 2012 portant délégation de pouvoirs du directeur du département Bus, chef de l'établissement Bus, au directeur de l'unité opérationnelle du centre Bus d'Asnières
  TRAT1201301S Transports Décision Date de signature : 05-01-2012 Date de publication : 10-02-2012
  • Document principal
• Décision n° CCAS 2012-39 du 9 janvier 2012 95portant délégation de signature du directeur de la caisse de coordination aux assurances sociales (CCAS) de la RATP au responsable de l'entité affaires juridiques, au responsable du pôle « CRA » et au responsable du pôle « contentieux »100
  TRAT1201119S Transports Décision Date de signature : 09-01-2012 Date de publication : 10-02-2012
  • Document principal
• Décision n° 035 du 29 novembre 2011 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) du centre en route de la navigation aérienne Sud-Est (CRNA/SE) (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
  DEVA1133524S Aviation civile Décision Date de signature : 29-11-2011 Date de publication : 10-02-2012
  • Document principal
• Décision n° SNA/AG/D 86-11 du 14 décembre 2011 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) du service de l'organisme de Pointe-à-Pitre (direction des services de la navigation aérienne)
  DEVA1200971S Aviation civile Décision Date de signature : 14-12-2011 Date de publication : 10-02-2012
  • Document principal
• Décision n° SNA/AG/D88-11 du 14 décembre 2011 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane (SNA A-G) (direction des services de la navigation aérienne)
  DEVA1201085S Aviation civile Décision Date de signature : 14-12-2011 Date de publication : 10-02-2012
  • Document principal
• Décision n° ENAC/DG 222 du 16 décembre 2011 portant composition nominative du comité technique spécial de l'École nationale de l'aviation civile sur le site de Melun
  DEVA1201750S Aviation civile Décision Date de signature : 16-12-2011 Date de publication : 10-02-2012
  • Document principal
• Décision n° AD 2011-49 du 16 janvier 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1201437S Prévention des risques Décision Date de signature : 16-01-2012 Date de publication : 10-02-2012
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