Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-06-2012

• Décision du 10 mai 2012 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « risques liés à l'activité humaine - risques anthropiques »
  DEVD1222549S Développement durable Décision Date de signature : 10-05-2012 Date de publication : 10-06-2012
  • Document principal
• Circulaire du 14 mai 2012 relative à l'agrément des associations au titre de la protection de l'environnement et à la désignation d'associations agréées, organismes et fondations reconnues d'utilité publique ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable au sein de certaines instances
  DEVD1223201C Développement durable Circulaire Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 10-06-2012
  • Document principal
• Circulaire du 9 mai 2012 relative aux garanties financières pour la remise en état des carrières et au stockage des déchets de l'industrie des carrières
  DEVP1209545C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 09-05-2012 Date de publication : 10-06-2012
  • Document principal
• Circulaire du 14 mai 2012 sur l'appréciation des modifications substantielles au titre de l'article R. 512-33 du code de l'environnement. [Abrogé par la note technique du 21 décembre 2021 abrogeant la circulaire du 14 mai 2012 sur l’appréciation des modifications substantielles au titre de l’article R. 512-33 du code de l’environnement _ TREP2135428N].
  DEVP1208015C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 10-06-2012
  • Document principal
• Circulaire du 2 mai 2012 relative au rôle et aux missions des architectes-conseils et paysagistes-conseils des services du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVL1206752C Logement et construction Circulaire Date de signature : 02-05-2012 Date de publication : 10-06-2012
  • Document principal
• Circulaire du 14 mai 2012 relative à la mise en oeuvre du réseau Natura 2000 en mer et à l'articulation entre les directives « habitats-faune-flore » (DHFF) et « oiseaux » (DO) et la directive-cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM)
  DEVL1223105C Nature Circulaire Date de signature : 14-05-2012 Date de publication : 10-06-2012
  • Document principal
• Arrêté du 2 mai 2012 portant déclassement d'une parcelle de terrain sur le territoire de la commune de Montargis (Loiret)
  TRAT1210220A Transports Arrêté Date de signature : 02-05-2012 Date de publication : 10-06-2012
  • Document principal
• Décision n° MRF 2012-35-36-41 du 1er janvier 2012 portant délégations de signature du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats RER ; aux agents de l'entité achats AME et au délégué du directeur du département MRF
  TRAT1224187S Transports Décision Date de signature : 01-01-2012 Date de publication : 10-06-2012
  • Document principal
• Décision n° MRF 2012-052 du 1er janvier 2012 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant ferroviaire (MRF) au délégué du directeur de département
  TRAT1224183S Transports Décision Date de signature : 01-01-2012 Date de publication : 10-06-2012
  • Document principal
• Décision n° MRF 2012-34-37 du 7 février 2012 portant délégation de signature du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats de l'unité de maintenance sur pneumatiques (MP) et aux agents de l'entité achats du pôle central (PCL)
  TRAT1224186S Transports Décision Date de signature : 07-02-2012 Date de publication : 10-06-2012
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