Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-03-2012

• Décision n° 07/CRNA/N/D du 16 janvier 2012 portant nomination des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial (CHSCT/S) du centre en route de la navigation aérienne Nord (CRNA/N), de la direction des opérations de l'échelon central (DO-EC) et de la sous-direction des ressources humaines (SDRH) de la direction des services de la navigation aérienne (DSNA)
  DEVA1205712S Aviation civile Décision Date de signature : 16-01-2012 Date de publication : 25-03-2012
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• Décision n° ENAC-DG 2012-5 du 19 janvier 2012 portant définition des niveaux de prise en compte des besoins de l'École nationale de l'aviation civile en matière de marchés de fournitures et services
  DEVA1201550S Aviation civile Décision Date de signature : 19-01-2012 Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal
• Décision n° ENAC/DG 12 du 10 février 2012 portant composition nominative du comité technique spécial de l'École nationale de l'aviation civile sur le site de Saint-Auban
  DEVA1201753S Aviation civile Décision Date de signature : 10-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal
• Décision n° ENAC/DG 13 du 10 février 2012 portant composition nominative du comité technique spécial de l'École nationale de l'aviation civile sur le site de Biscarrosse
  DEVA1201746S Aviation civile Décision Date de signature : 10-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal
• Décision n° NUN-12-001 du 20 février 2012 portant délégation de signature du responsable de l'unité études au responsable technique de l'unité études
  TRAT1206527S Transports Décision Date de signature : 20-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal
• Décision n° VAL 2012-15 du 22 février 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)
  TRAT1206438S Transports Décision Date de signature : 22-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal
• Décision du 22 février 2012 portant autorisation d'acquisition de lots de copropriété situés sur la parcelle AJ 85 à Saint-Ouen (93400) au 57 de l'avenue Michelet
  TRAT1206613S Transports Décision Date de signature : 22-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal
• Délibération du conseil d'administration de la RATP, séance du 17 février 2012
  TRAT1206133X Transports Autre Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal
• Arrêté du 24 janvier 2012 portant modification d'inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État au titre de l'année 2011
  DEVK1200659A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-01-2012 Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal
• Arrêté n° 2012-004 du 22 février 2012 portant modification d'inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État au titre de l'année 2011
  DEVK1204919A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
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