Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 25-05-2012

Arrêté du 23 avril 2012 modifiant l'arrêté du 7 novembre 2011 fixant la liste des coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
DEVS1221303A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 23-04-2012 Date de publication : 25-05-2012
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Arrêté du 25 avril 2012 portant désignation des candidats admis à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2011
DEVS1221638A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 25-04-2012 Date de publication : 25-05-2012
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Décision du 11 avril 2012 concernant l'agrément des organismes pour la vérification primitive, périodique et d'installation d'un dispositif de contrôle de franchissement d'une signalisation lumineuse fixe ou clignotante
DEVS1222185S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 11-04-2012 Date de publication : 25-05-2012
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Décision du 30 avril 2012 concernant l'agrément des services assurant la vérification primitive,périodique et d'installation d'un dispositif de contrôle de franchissement d'une signalisation lumineuse fixe ou clignotante
DEVS1222181S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 30-04-2012 Date de publication : 25-05-2012
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Publié le : 22-05-2012

Décision du 17 mai 2021 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A6.
TRAT2112938S Transports Décision Date de signature : 17-05-2021 Date de publication : 22-05-2012
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Annexe(s) :
- 1

Publié le : 10-05-2012

Instruction technique du 11 avril 2012 sur la mise en oeuvre de la licence de surveillance
DEVA1209858C Aviation civile Instruction Date de signature : 11-04-2012 Date de publication : 10-05-2012
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Délibération n° 118-6 du 30 mars 2012 portant création du cycle préparatoire ATPL
DEVA1220212X Aviation civile Autre Date de signature : 30-03-2012 Date de publication : 10-05-2012
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Décision du 19 avril 2012 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Sénégal pour l'organisation de deux concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
TRAT1220419S Mer Décision Date de signature : 19-04-2012 Date de publication : 10-05-2012
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Décision du 19 avril 2012 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Maroc pour l'organisation de deux concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
TRAT1220767S Mer Décision Date de signature : 19-04-2012 Date de publication : 10-05-2012
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Arrêté du 12 avril 2012 fixant le taux des indemnités accordées pour le fonctionnement du Conseil supérieur de l'aviation civile
TRAA1118794A Aviation civile Arrêté Date de signature : 12-04-2012 Date de publication : 10-05-2012
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