Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-12-2011

• Décision du 21 novembre 2011 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est)
  DEVA1131691S Aviation civile Décision Date de signature : 21-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
  • Document principal
• Arrêté du 9 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 20 avril 2010 portant nomination à la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande (navigation de commerce et pêche maritime)
  DEVT1130285A Mer Arrêté Date de signature : 09-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
  • Document principal
• Arrêté du 21 novembre 2011 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
  TRAT1131206A Transports Arrêté Date de signature : 21-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
  • Document principal
• Décision n° MRB 2011-5274 du 2 mai 2011 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) au responsable ressources humaines du département MRB
  TRAT1131682S Transports Décision Date de signature : 02-05-2011 Date de publication : 10-12-2011
  • Document principal
• Décision n° 2011-49 du 4 août 2011 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E)
  TRAT1131689S Transports Décision Date de signature : 04-08-2011 Date de publication : 10-12-2011
  • Document principal
• Décision n° 10439 du 8 novembre 2011 portant création des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spéciaux de service au sein de l'établissement public administratif Météo-France
  DEVD1132040S Développement durable Décision Date de signature : 08-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
  • Document principal
• Circulaire du 21 octobre 2011 relative à la mise en oeuvre de l'appel d'offres éolien en mer publié le 11 juillet 2011 et portant sur la phase de candidature
  DEVR1124796C Énergie Circulaire Date de signature : 21-10-2011 Date de publication : 10-12-2011
  • Document principal
• Circulaire du 25 octobre 2011 relative aux zones de développement de l'éolien, suite à l'entrée en vigueur de la loi n° 2010-788 portant engagement national pour l'environnement, et complétant la circulaire du 19 juin 2006
  DEVR1128562C Énergie Circulaire Date de signature : 25-10-2011 Date de publication : 10-12-2011
  • Document principal
• Arrêté du 15 novembre 2011 portant nomination au Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
  DEVP1130789A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 15-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
  • Document principal
• Arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques des directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL)
  DEVK1130438A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
  • Document principal