Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-12-2011

• Arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVK1130445A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques des services de l'outre-mer100
  DEVK1130447A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques des centres d'études techniques de l'équipement
  DEVK1130452A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques des directions interdépartementales des routes
  DEVK1130453A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques des services de navigation
  DEVK1130458A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques des services techniques centraux au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVK1130468A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques distincts des établissements publics
  DEVK1130521A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Arrêté du 21 novembre 2011 portant inscription sur la liste d'aptitude au grade d'ITPE au titre de l'année 2012
  DEVK1131182A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Arrêté du 23 novembre 2011 portant composition du comité technique spécial du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
  DEVK1131895A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Décision n° 2009-7881 du 8 septembre 2009 portant modification de la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
  DEVD1129416S Développement durable Décision Date de signature : 08-09-2009 Date de publication : 10-12-2011
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