Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-01-2012

• Arrêté du 23 décembre 2011 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l'année 2012
  DEVK1134236A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-12-2011 Date de publication : 25-01-2012
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• Arrêté du 23 décembre 2011 portant inscription au tableau d'avancement pour le graded'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre del'année 2012
  DEVK1134237A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-12-2011 Date de publication : 25-01-2012
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• Arrêté du 5 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1997 modifié portant nomination des membres du conseil de perfectionnement de l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
  DEVK1123956A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-01-2012 Date de publication : 25-01-2012
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• Circulaire du 23 décembre 2011 relative à la mise à jour de l'inventaire comptable de l'État suite au transfert des parcs de l'équipement
  DEVK1133485C Administration générale Circulaire Date de signature : 23-12-2011 Date de publication : 25-01-2012
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• Circulaire du 28 décembre 2011 relative à la gestion de la circulation routière : préparation et gestion des situations de crise routière
  DEVK1135001C Administration générale Circulaire Date de signature : 28-12-2011 Date de publication : 25-01-2012
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• Circulaire du 23 décembre 2011 relative aux bilans d'émissions de gaz à effet de serre et aux plans climat-énergie territoriaux
  DEVR1132610C Climat Circulaire Date de signature : 23-12-2011 Date de publication : 25-01-2012
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• Circulaire du 23 décembre 2011 relative à la mise en oeuvre de l'appel d'offres éolien en mer publié le 11 juillet 2011 et portant sur la phase d'instruction
  DEVR1134499C Énergie Circulaire Date de signature : 23-12-2011 Date de publication : 25-01-2012
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• Arrêté du 23 décembre 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 2795 (installation de lavage de fûts, conteneurs et citernes de transport de matières alimentaires, de matières dangereuses au sens de la rubrique n° 1000 de la nomenclature des installations classées ou de déchetsdangereux)
  DEVP1135517A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 23-12-2011 Date de publication : 25-01-2012
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• Instruction du 7 novembre 2011 relative à l'habilitation d'opérateurs pour la réalisation de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage subventionnables
  DEVL1135236J Logement et construction Instruction Date de signature : 07-11-2011 Date de publication : 25-01-2012
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• Instruction du 25 novembre 2011 relative aux évolutions apportées pour faciliter la mise en oeuvre du programme Habiter mieux - PIG labellisés « Habiter mieux »
  DEVL1135239J Logement et construction Instruction Date de signature : 25-11-2011 Date de publication : 25-01-2012
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