Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-01-2012

• Décision du 14 décembre 2011 portant modification de la dénomination des routes nationales n°s 31 et 1031
  DEVT1134100S Transports Décision Date de signature : 14-12-2011 Date de publication : 25-01-2012
  • Document principal
• Décision n° 2011-81 du 23 décembre 2011 portant délégation de signature du président-directeur général au directeur du département espace et patrimoine (ESP)
  TRAT1200316S Transports Décision Date de signature : 23-12-2011 Date de publication : 25-01-2012
  • Document principal
• Arrêté du 23 décembre 2011 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2012
  DEVK1134234A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-12-2011 Date de publication : 25-01-2012
  • Document principal
• Décision n° 11-232 du 20 décembre 2011 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) de la direction des opérations (DO) de la direction des services de la navigation aérienne (DSNA)
  DEVA1200767S Aviation civile Décision Date de signature : 20-12-2011 Date de publication : 25-01-2012
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2012 fixant la répartition des sièges du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile de l'océan Indien
  DEVA1134504S Aviation civile Décision Date de signature : 06-01-2012 Date de publication : 25-01-2012
  • Document principal
• Décision du 9 janvier 2012 fixant la répartition des sièges du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile de l'océan Indien et du service de la navigation aérienne de l'océan Indien
  DEVA1200606S Aviation civile Décision Date de signature : 09-01-2012 Date de publication : 25-01-2012
  • Document principal
• Instruction du 9 janvier 2012 relative au régime disciplinaire des personnels navigants de l'aéronautique civile
  DEVA1131778J Aviation civile Instruction Date de signature : 09-01-2012 Date de publication : 25-01-2012
  • Document principal
• Décision n° 2012-01 du 1er janvier 2012 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département maîtrise d'ouvrage des projets (MOP)
  TRAT1200765S Transports Décision Date de signature : 01-01-2012 Date de publication : 25-01-2012
  • Document principal
• Décision n° 5873 du 1er janvier 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département maîtrise d'ouvrage des projets (MOP)
  TRAT1200816S Transports Décision Date de signature : 01-01-2012 Date de publication : 25-01-2012
  • Document principal
• Arrêté du 22 décembre 2011 portant nomination de membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
  DEVA1129683A Aviation civile Arrêté Date de signature : 22-12-2011 Date de publication : 25-01-2012
  • Document principal