Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté

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Publié le : 30-05-2020

Arrêté du 26 mai 2020 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie (TRER2013442A).
TRER2013442A Énergie Arrêté Date de signature : 26-05-2020 Date de publication : 30-05-2020
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Publié le : 20-05-2020

Arrêté du 18 mai 2020 portant nomination de membre associé du Conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV2012264A Développement durable Arrêté Date de signature : 18-05-2020 Date de publication : 20-05-2020
- Document principal

Publié le : 19-05-2020

Arrêté du 15 janvier 2020 relatif à la mise à jour du règlement de surveillance de prévision et de transmission de l’information sur les crues du service de prévision des crues Seine Moyenne -Yonne- Loing.
TREP2011676A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 15-01-2020 Date de publication : 19-05-2020
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Annexe(s) :
- 1

Publié le : 30-04-2020

Arrêté du 22 avril 2020 portant nomination de membre associé du Conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV2010326A Développement durable Arrêté Date de signature : 22-04-2020 Date de publication : 30-04-2020
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Publié le : 28-04-2020

Arrêté du 24 avril 2020 portant agrément d'un site naturel de compensation – site de Cossure, commune de Saint-Martin-de-Crau (Bouches-du-Rhône).
TREL1936865A Nature Arrêté Date de signature : 24-04-2020 Date de publication : 28-04-2020
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Publié le : 22-04-2020

Arrêté du 15 avril 2020 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2009890A Énergie Arrêté Date de signature : 15-04-2020 Date de publication : 22-04-2020
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Publié le : 15-04-2020

Arrêté du 08 avril 2020 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2° du II de l’article L.172-1 du code de l’environnement.
TREP2008997A Développement durable Arrêté Date de signature : 08-04-2020 Date de publication : 15-04-2020
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Publié le : 11-04-2020

Arrêté du 26 mars 2020 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples (Bureau Veritas Exploitation).
TREP2008564A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 26-03-2020 Date de publication : 11-04-2020
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Arrêté du 20 mars 2020 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression (COFREND).
TREP2008015A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 20-03-2020 Date de publication : 11-04-2020
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Publié le : 08-04-2020

Arrêté du 26 mars 2020 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples (Bureau Veritas Services).
TREP2008568A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 26-03-2020 Date de publication : 08-04-2020
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