Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté

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Publié le : 13-11-2020

Arrêté du 28 avril 2020 portant approbation du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l’information sur les crues et les étiages (RICE) du bassin de la Guyane.
TREP2012345A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 28-04-2020 Date de publication : 13-11-2020
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Publié le : 10-11-2020

Arrêté du 5 novembre 2020 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2° du II de l’article L.172-1 du code de l’environnement.
TREP2027809A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 05-11-2020 Date de publication : 10-11-2020
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Arrêté du 5 novembre 2020 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2° du II de l’article L.172-1 du code de l’environnement (TREP2030021A).
TREP2030021A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 05-11-2020 Date de publication : 10-11-2020
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Publié le : 05-11-2020

Arrêté du 3 novembre 2020 portant application du décret n° 2014-497 du 16 mai 2014 relatif à la délégation des certificats d'assurance des navires. (Abrogé par l'arrêté décision du 17 octobre 2023 – NOR : PRMM2326430A).
MERT2029307A Mer Arrêté Date de signature : 03-11-2020 Date de publication : 05-11-2020
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Arrêté du 16 octobre 2020 portant modification de l'arrêté du 21 décembre 2018 modifié relatif à la nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel unique du ministère de la Transition écologique, du ministère de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministère de la Mer.
TRAK2027426A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-10-2020 Date de publication : 05-11-2020
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Publié le : 30-10-2020

Arrêté du 21 octobre 2020 portant nomination du président de la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs.
TREP2028195A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 21-10-2020 Date de publication : 30-10-2020
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Publié le : 28-10-2020

Arrêté du 27 octobre 2020 relatif au commissionnement des gardes du littoral.
TREL2025898A Nature Arrêté Date de signature : 27-10-2020 Date de publication : 28-10-2020
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Publié le : 27-10-2020

Arrêté du 13 octobre 2020 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure du pétrole et des moteurs - TRER2028491A.
TRER2028491A Énergie Arrêté Date de signature : 13-10-2020 Date de publication : 27-10-2020
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Publié le : 24-10-2020

Arrêté du 13 octobre 2020 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
TRER2028480A Énergie Arrêté Date de signature : 13-10-2020 Date de publication : 24-10-2020
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Publié le : 22-10-2020

Arrêté du 12 octobre 2020 fixant la composition du comité technique de proximité de la direction des services de la navigation aérienne.
TRAA2028329A Aviation civile Arrêté Date de signature : 12-10-2020 Date de publication : 22-10-2020
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