Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-09-2011

• Instruction du 29 août 2011 modifiant l'instruction du 12 juillet 2011 relative à la commission générale des examens de la marine marchande - Session de septembre 2011
  TRAT1123131J Transports Instruction Date de signature : 29-08-2011 Date de publication : 25-09-2011
  • Document principal
• Arrêté du 1er septembre 2011 portant délégation de signature aux directeurs des établissements de l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
  DEVK1124080A Administration générale Arrêté Date de signature : 01-09-2011 Date de publication : 25-09-2011
  • Document principal
• Arrêté du 6 septembre 2011 portant délégation de signature aux directeurs des établissements de l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE) en matière d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire (NBI)
  DEVK1124169A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-09-2011 Date de publication : 25-09-2011
  • Document principal
• Décision du 6 septembre 2011 modifiant la décision du 23 septembre 2010 relative à la désignation des membres du comité de la médaille d'honneur des chemins de fer
  DEVK1124102S Administration générale Décision Date de signature : 06-09-2011 Date de publication : 25-09-2011
  • Document principal
• Circulaire du 19 août 2011 relative au recensement des agents contractuels exerçant des fonctions de niveau A+ au titre de l'année 2012
  DEVK1123342C Administration générale Circulaire Date de signature : 19-08-2011 Date de publication : 25-09-2011
  • Document principal
• Décision du 5 août 2011 instituant une commission consultative paritaire compétente à l'égard de certains agents contractuels de l'État en fonction à Météo-France
  DEVD1123312S Développement durable Décision Date de signature : 05-08-2011 Date de publication : 25-09-2011
  • Document principal
• Décision n° CG 2011-8119 du 31 août 2011 portant modification des décisions n° 2009-1629 du 11 mars 2009 portant organisation générale de l'établissement en matière financière et comptable, n° 2009-1631 du 11 mars 2009 portant définition des niveaux de prise en compte des besoins de l'établissement en matière de travaux, fournitures et services et n° 2009-1633 du 11 mars 2009 portant organisation des procédures de passation des marchés publics de l'établissement
  DEVD1124677S Développement durable Décision Date de signature : 31-08-2011 Date de publication : 25-09-2011
  • Document principal
• Décision n CG 2011-8120 du 31 août 2011 portant modification de la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
  DEVD1124690S Développement durable Décision Date de signature : 31-08-2011 Date de publication : 25-09-2011
  • Document principal
• Décision n° 2011-8121 du 31 août 2011 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
  DEVD1124700S Développement durable Décision Date de signature : 31-08-2011 Date de publication : 25-09-2011
  • Document principal
• Arrêté du 9 août 2011 fixant la composition du jury pour les concours externe et interne pour le recrutement au titre de l'année 2011 de secrétaires administratifs de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
  DEVL1121940A Nature Arrêté Date de signature : 09-08-2011 Date de publication : 25-09-2011
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