Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-05-2012

• Arrêté du 6 avril 2012 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVK1209893A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-04-2012 Date de publication : 10-05-2012
  • Document principal
• Décision n° RER 2012-079 du 6 avril 2012 portant délégation de signature du directeur de l'unité opérationnelle RER ligne B au responsable travaux, trains de service et plans de prévention de la ligne B
  TRAT1221243S Transports Décision Date de signature : 06-04-2012 Date de publication : 10-05-2012
  • Document principal
• Décision n° SIT 2012-5015 du 6 avril 2012 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de domaine projets de services de communication de l'unité opérateur de service de communication (OSC/DPS)
  TRAT1221088S Transports Décision Date de signature : 06-04-2012 Date de publication : 10-05-2012
  • Document principal
• Décision n° SIT 2012-5004 du 10 avril 2012 portant délégation de pouvoirs du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de l'unité environnement de travail informatisé (ETI)
  TRAT1221037S Transports Décision Date de signature : 10-04-2012 Date de publication : 10-05-2012
  • Document principal
• Décision n° GIS 2012-07-08-12 du 11 avril 2012 portant délégations de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de la mission systèmes d'information ressources humaines, au responsable de l'unité centre de services ressources humaines (CSRH) et au responsable de l'unité développement des compétences opérateur (DCO)
  TRAT1220944S Transports Décision Date de signature : 11-04-2012 Date de publication : 10-05-2012
  • Document principal
• Décision du 16 avril 2012 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Cameroun pour l'organisation de deux concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
  TRAT1220409S Mer Décision Date de signature : 16-04-2012 Date de publication : 10-05-2012
  • Document principal
• Décision du 16 avril 2012 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen en Indepour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
  TRAT1220418S Mer Décision Date de signature : 16-04-2012 Date de publication : 10-05-2012
  • Document principal
• Décision du 17 avril 2012 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen en Hongrie pour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
  TRAT1220561S Mer Décision Date de signature : 17-04-2012 Date de publication : 10-05-2012
  • Document principal
• Décision du 17 avril 2012 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Liban pour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
  TRAT1220563S Mer Décision Date de signature : 17-04-2012 Date de publication : 10-05-2012
  • Document principal
• Arrêté du 26 mars 2012 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains (rectificatif)
  TRAT1206058Z Transports Arrêté Date de signature : 26-03-2012 Date de publication : 10-05-2012
  • Document principal