Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-12-2011

• Arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques des directions interdépartementales des routes
  DEVK1130453A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques des services de navigation
  DEVK1130458A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques des services techniques centraux au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVK1130468A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques distincts des établissements publics
  DEVK1130521A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Décision n° AD 2011-30 du 9 novembre 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1130245S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Décision du 9 novembre 2011 portant agrément d'un organisme pour effectuer les contrôles d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1129854S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Arrêté du 15 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 2 mai 2007 portant nomination au conseil scientifique de l'établissement public Parcs nationaux de France
  DEVL1128560A Nature Arrêté Date de signature : 15-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Délibération n° 2011-09 du 15 mars 2011 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat - Approbation des clauses types des conventions de programme
  DEVL1131008X Logement et construction Autre Date de signature : 15-03-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Décision n° 10439 du 8 novembre 2011 portant création des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spéciaux de service au sein de l'établissement public administratif Météo-France
  DEVD1132040S Développement durable Décision Date de signature : 08-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Circulaire du 21 octobre 2011 relative à la mise en oeuvre de l'appel d'offres éolien en mer publié le 11 juillet 2011 et portant sur la phase de candidature
  DEVR1124796C Énergie Circulaire Date de signature : 21-10-2011 Date de publication : 10-12-2011
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